Le Code civil de Napoléon

Le Code Civil de Napléon Bonaparte

I - Histoire du Code civil

Dates :

• 2 septembre 1791 : L'Assemblée nationale décrète qu'il sera fait un code des lois civiles.

• 12 aôut 1800 Napoléon choisit 4 juristes chargés de préparer l'avant projet du Code civil.

• 21 mars 1804 Le Code civil est promulgué.

1795

I - Histoire du Code civil

I I- Contenu du Code civil

Organisation du Code civil :

• Titre préliminaire
• Livre premier > Des personnes
• Livre II > Des biens et des différentes modifications de la propriété
• Livre III > Des différentes manières dont on acquiert la propriété

1795

I I- Contenu du Code civil

Les grands principes du Code civil :

• Egalité des citoyens devant la loi
• Non confessionnalité de l'Etat (début de la laïcité)
• Organisation de la famille hierarchisée
• Droit de propriété

1795

I I- Contenu du Code civil

Egalité des citoyens devant la loi

1795

I I- Contenu du Code civil

Non confessionnalité de l'Etat (début de la laïcité)

1795

I I- Contenu du Code civil

Organisation de la famille hierarchisée

1795

I I- Contenu du Code civil

1795

Le Code civil

"Ma vraie gloire n'est pas d'avoir gagné quarante batailles. [...] Ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code civil !"

1795

Bibliographie et sitographie

Sites internet

• https://www.gouvernement.fr/partage/9056-naissance-du-code-civil-des-francais
• https://www.napoleon.org/enseignants/documents/le-code-civil-21-mars-1804-naissance-principes-et-posterite/
• https://droitromain.univ-grenoble-alpes.fr/Pdf/Code_1804.pdf

1795

Livre

• Manuel d'histoire géographie de Première édition Belin
• Manuel d'histoire géographie de Première édition Le Livre Scolaire