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Sorties scolaires 86
claire.brousse
Created on September 17, 2023
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Transcript
1er degré
Sorties scolaires
Décret du 04/05/2017
Décret du 02/11/2016
BO du 25/07/2024
Guide 1er degré
Les évolutions de 2023 et 2024
Dossiers de sorties scolaire
Les taux d'encadrement
Tableau récapitulatif des sorties
Sortie obligatoire
Vérification des accompagnateurs
sans et avec nuitées
Sorties avec ou sans nuitées
Droit à l'image
Dans le 86
Les structures d'accueil
Formulaire "voyages-sorties 86"
En camping
CPD EPS 86
Sortie obligatoire
Les sorties obligatoires se déroulent durant les heures d'enseignement inscrites à l'emploi du temps des élèves et impliquent une assiduité. Elles peuvent comprendre la pause méridienne. Ces sorties nécessitent une information aux parents mais pas d'autorisation écrite.
Taux d'encadrement
Pour la rentrée 2024 : * En maternelle l'enseignant peut désormais sortir avec sa classe de 24 élèves accompagné d'un adulte pour une sortie de proximité qui ne dépasse pas la demi-journée. Au-delà de 24 élèves, 3 adultes seront nécessaires. Depuis la rentrée 2023 : * En élémentaire, le taux d'encadrement est passé à 1 adulte pour 12 élèves en sortie avec nuitée(s).
Vérification des accompagnateurs
Pour chaque voyage scolaire, les accompagnateurs autres que les personnels de l'éducation nationale sont soumis à un contrôle d'honorabilité par interrogation du fichier judiciaire national automatisé des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes (FIJAISV). Les accompagnateurs compléteront un formulaire autorisant les services départementaux de l'éducation nationale à effectuer cette démarche.
Sorties sans nuitées
En début d'année ou de trimestre quand sorties régulières
Demande au directeur :
8 jours avant quand sortie occasionnelle
Pièces du dossier
Fiche d'information sur le transport
Un programme détaillé
Formulaire de demande d'autorisation
Un budget prévisionnel
Les autorisations AESH
+ lorsque la sortie est facultative
Les autorisations de sortie de territoire
Assurances vivement recommandées
Les autorisations parentales
Sorties avec nuitées
Accord du directeur et avis de l'IEN :
4 semaines ouvrables avant le départ dans le département
6 semaines ouvrables avant le départ hors du département
Pièces du dossier
Fiche d'information sur le transport
Fiche récapitulative
Formulaire de demande d'autorisation
Un budget prévisionnel
Vérification accompagnateurs
Liste des élèves
Projet pédagogique
Un programme détaillé
Documents à collecter en +
Les autorisations AESH
Les autorisations de sortie de territoire
Assurances vivement recommandées
Les autorisations parentales
Certificat formation 1ers secours
Aide JPA
Dans le 86
Vous pouvez vous appuyer sur les conseillers pédagogiques de votre circonscription mais aussi sur Le service de la division des élèves et des établissements : DEE2@ac-poitiers.fr
Déclaration d'une sortie scolaire (sans nuitée)
Pour toutes les sorties pensez à compléter la déclaration sur intranet dans : Pilotage/Piloter l'école/Sorties, voyages scolaires/ Dans la Vienne. Les sorties régulières ne sont pas à indiquer sur l'application mais sont à notifier sur vos PPMS.
Camping