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Sorties scolaires 86

claire.brousse

Created on September 17, 2023

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Transcript

1er degré

Sorties scolaires

Décret du 04/05/2017

Décret du 02/11/2016

BO du 25/07/2024

Guide 1er degré

Les évolutions de 2023 et 2024

Dossiers de sorties scolaire

Les taux d'encadrement

Tableau récapitulatif des sorties

Sortie obligatoire

Vérification des accompagnateurs

sans et avec nuitées

Sorties avec ou sans nuitées

Droit à l'image

Dans le 86

Les structures d'accueil

Formulaire "voyages-sorties 86"

En camping

CPD EPS 86

Sortie obligatoire

Les sorties obligatoires se déroulent durant les heures d'enseignement inscrites à l'emploi du temps des élèves et impliquent une assiduité. Elles peuvent comprendre la pause méridienne. Ces sorties nécessitent une information aux parents mais pas d'autorisation écrite.

Taux d'encadrement

Pour la rentrée 2024 : * En maternelle l'enseignant peut désormais sortir avec sa classe de 24 élèves accompagné d'un adulte pour une sortie de proximité qui ne dépasse pas la demi-journée. Au-delà de 24 élèves, 3 adultes seront nécessaires. Depuis la rentrée 2023 : * En élémentaire, le taux d'encadrement est passé à 1 adulte pour 12 élèves en sortie avec nuitée(s).

Vérification des accompagnateurs

Pour chaque voyage scolaire, les accompagnateurs autres que les personnels de l'éducation nationale sont soumis à un contrôle d'honorabilité par interrogation du fichier judiciaire national automatisé des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes (FIJAISV). Les accompagnateurs compléteront un formulaire autorisant les services départementaux de l'éducation nationale à effectuer cette démarche.

Sorties sans nuitées

En début d'année ou de trimestre quand sorties régulières

Demande au directeur :

8 jours avant quand sortie occasionnelle

Pièces du dossier

Fiche d'information sur le transport

Un programme détaillé

Formulaire de demande d'autorisation

Un budget prévisionnel

Les autorisations AESH

+ lorsque la sortie est facultative

Les autorisations de sortie de territoire

Assurances vivement recommandées

Les autorisations parentales

Sorties avec nuitées

Accord du directeur et avis de l'IEN :

4 semaines ouvrables avant le départ dans le département

6 semaines ouvrables avant le départ hors du département

Pièces du dossier

Fiche d'information sur le transport

Fiche récapitulative

Formulaire de demande d'autorisation

Un budget prévisionnel

Vérification accompagnateurs

Liste des élèves

Projet pédagogique

Un programme détaillé

Documents à collecter en +

Les autorisations AESH

Les autorisations de sortie de territoire

Assurances vivement recommandées

Les autorisations parentales

Certificat formation 1ers secours

Aide JPA

Dans le 86

Vous pouvez vous appuyer sur les conseillers pédagogiques de votre circonscription mais aussi sur Le service de la division des élèves et des établissements : DEE2@ac-poitiers.fr

Déclaration d'une sortie scolaire (sans nuitée)

Pour toutes les sorties pensez à compléter la déclaration sur intranet dans : Pilotage/Piloter l'école/Sorties, voyages scolaires/ Dans la Vienne. Les sorties régulières ne sont pas à indiquer sur l'application mais sont à notifier sur vos PPMS.

Camping

Les campings n'ont pas d'agrément. Néanmoins il est possisble de s'y rendre pour une ou des nuitées(s) si un conseiller pédagogique est passé vérifier la conformité des infrastructures d'accueil.