HGGSP TH3 AXE 2

Thème 3 – Histoire et mémoires

Thème 3 – Histoire et mémoires

Axe 1: Histoire et mémoires des conflits

INTRODUCTION

Jalons -Un débat historique et ses implications politiques : les causes de la Première Guerre mondiale. -Mémoires et histoire d’un conflit : la guerre d’Algérie.

-La différence entre histoire et mémoire. -Les notions de crime contre l’humanité et de génocide, et le contexte de leur élaboration.

OTC: L'histoire et les mémoires du génocide des Juifs et des Tsiganes

Axe 2: Histoire, mémoire et justice

Jalons -La justice à l’échelle locale : les tribunaux gacaca face au génocide des Tutsis. -La construction d’une justice pénale internationale face aux crimes de masse : le tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY).

Jalons -Lieux de mémoire du génocide des Juifs et des Tsiganes. -Juger les crimes nazis après Nuremberg. -Le génocide dans la littérature et le cinéma

Thème 3 – Histoire et mémoires

AXE 2: Histoire, mémoire et justice I. La justice face aux crimes de masse : genèse et enjeux II. La construction d’une justice pénale internationale face aux crimes de masse : le tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY) III. La justice à l’échelle locale : les tribunaux gacaca face au génocide des Tutsis

Notions

Thème 3 – Histoire et mémoires AXE 2

INTRODUCTION

Le Monde 23 sept. 2023

Rappel

Article 6 du Statut de Rome : « On entend par crime de génocide l’un quelconque des actes ci-après commis dans l’intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux, comme tel : a) meurtre de membres du groupe; b) atteinte grave à l’intégrité physique ou mentale de membres du groupe ; c) soumission intentionnelle du groupe à des conditions d’existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle; d) mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe; e) transfert forcé d’enfants du groupe à un autre groupe ».

la définition des crimes contre l’humanité a été codifiée dans l’article 7 du Statut de Rome de la Cour pénale internationale : Un crime contre l’humanité a pour caractéristique d’être commis « dans le cadre d’une attaque généralisée ou systématique lancée contre toute population civile et en connaissance de cette attaque » (art.7). Des actes comme le meurtre, l’extermination, le viol, la persécution, l’esclavage, la déportation, les enlèvements et tortures, ou tout autre acte humain analogue ayant pour but d’infliger de grandes souffrances et des atteintes irrémédiables à l’intégrité physique ou mentale d’un individu peuvent entrer dans la catégorie du crime contre l’humanité s’ils relèvent de ce caractère généralisé et/ou systématique. Ces crimes sont imprescriptibles. La plupart du temps, ces actes de violence sont lancés contre des populations civiles non combattantes et qui sont composées pour une large part de femmes et d’enfants. Ils peuvent se dérouler dans un contexte de guerre, mais pas seulement.

Crime de guerre: Assassinat, mauvais traitements ou déportation de population civiles ou de prisonniers de guerre, pillages de biens publics ou privés et dévastation que ne justifient pas les exigences militaires

Thème 3 – Histoire et mémoires AXE 2

INTRODUCTION

PROBLÉMATIQUE -Comment juger des crimes de guerre et des génocides, et avec quelle place pour les mémoires et l’histoire ? -Quel rôle la justice joue-t-elle dans la construction des mémoires et de l’histoire ?

Thème 3 – Histoire et mémoires AXE 2

I. La justice face aux crimes de masse : genèse et enjeux PROBLÉMATIQUE: Comment s’est mise en place une justice face aux crimes de masse et quelles sont les difficultés et les limites d’un tel processus ?

Thème 3 – Histoire et mémoires AXE 2

I. La justice face aux crimes de masse : genèse et enjeuxA. La mise en place progressive d'un droit international

La mise en place d'un droit de la guerre

La convention de Genève 1949 196 Etats

Les Conventions de La Haye 1899-1907 (43 nations)

Les premiers procès

le Tribunal militaire international pour l’Extrême-Orient, réuni à Tokyo entre 1946 et 1948

Les procès de Nuremberg 1945-1946

Thème 3 – Histoire et mémoires AXE 2

I. La justice face aux crimes de masse : genèse et enjeuxB. Une justice difficile à rendre

Thème 3 – Histoire et mémoires AXE 2

II. La construction d’une justice pénale internationale face aux crimes de masse : le tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY) Problématique: Comment le travail du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie a-t-il contribué à l’élaboration de la mémoire du conflit en ex-Yougoslavie ?

Thème 3 – Histoire et mémoires AXE 2

II. La construction d’une justice pénale internationale face aux crimes de masse : le tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY)A. Construire une justice internationale après une guerre civile

Pp. 230-231

Les faits

En résumé: -En 1991: Implosion de l’URSS, les démocraties populaires (régimes communistes alliés de l’URSS) s’effondrent à tour dont la Yougoslavie. -La Yougoslavie est Etat fédéral communiste né en 1945 composé de 6 républiques socialistes (Slovénie, Croatie, Serbie, Bosnie, Monténégro, Macédoine) et 2 provinces autonomes rattachées à la Serbie (Kosovo et Voïvodine. La capitale fédérale est Belgrade, le pouvoir central est exercé par les Serbes. --La Yougoslavie est un pays multiculturel et multiethnique : la population se partage entre Serbes orthodoxes, Croates catholiques, Bosniaques musulmans. -A partir de 1991, le réveil des nationalismes déclenche plusieurs guerres. -Un conflit qui déchire les trois communautés pendant trois ans et demi (plus de 100 000 morts). La capitale, Sarajevo, subit un siège de quarante-quatre mois. La FORPRONU assiste, impuissante, aux exactions. Après les frappes aériennes menées par l’Otan contre les positions militaires serbes (août 1995), les accords de Dayton mettent fin au conflit (décembre 1995).

Pp. 230-231

Pourquoi mettre en place une justice internationale en ex-Yougoslavie?

Manuel p. 232

Le TPIY

ACTIVITE 1: Rédiger une synthèse de l’organisation du TPIY ( création, modalités, bilan)

Le TPIY

ACTIVITE 2 : A partir du site officiel du TPIY : https://www.icty.org/fr/casesChoisir une affaire ayant mené à une condamnation et réaliser une affiche numérique : Présenter d’abord l’accusé et les crimes qui lui sont reprochés puis expliquer le jugement suite aux preuves matérielles et témoignages avant d’analyser comment ce tribunal a-t-il permis de renforcer et de faire progresser la justice internationale de 1993 à 2017

Quelques exemples :Radovan Karadzic / Rasdislav Krstić / Ratko Mladic / Mitar Vasiljevi / Duško Tadić

Thème 3 – Histoire et mémoires AXE 2

II. La construction d’une justice pénale internationale face aux crimes de masse : le tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY)B. Un jalon dans la mise en place d’une justice internationale

En quoi le TPIY constitue-t-il une étabpe importante dans la mise en place d'une justice pénale internationale?

Le Monde 31 octobre 2016

Thème 3 – Histoire et mémoires AXE 2

II. La construction d’une justice pénale internationale face aux crimes de masse : le tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY)C. Une justice qui contribue à l’histoire des crimes de masse et à leur mémoire

-Présentez ce document (qui est l'auteur? à qui s'adresse-t-il? quel est son but?) -Expliquez en quoi il illustre les rapports entre justice internationale et mémoires.

NOTE: Le coup d'État de 1976 en Argentine est un coup d'État de droite qui a renversé Isabel Perón à la présidence de l'Argentine le 24 mars 1976. Une junte militaire dirigée par le lieutenant-général Jorge Rafael Videla, l'amiral Emilio Eduardo Massera et le général de brigade Orlando Ramón Agosti a été installée pour la remplacer. Ils mettent en place une dictature militaire au pouvoir de 1976 à 1983. Ce régime a fait près de 30 000 « disparus » (desaparecidos), 15 000 fusillés, 9 000 prisonniers politiques, et 1,5 million d'exilés pour 32 millions d'habitants ainsi qu'au moins 500 bébés enlevés aux parents desaparecidos et élevés par des familles proches du pouvoir. Beaucoup d'Argentins se sont alors exilés en France.

L'historien-ne et la justice

Exemple: Annette Wieviorka et les procès de Nuremberg

Exemple: Hélène Dumas et les gacaca

L'historien-ne et la justice

Exemple: Robert Paxton appelé à témoigner en temps qu'expert au procès de Maurice Papon en 1997-1998

La justice et les mémoires

Mémorial du génocide de Srebrenica

mémorial du génocide de Kigali

Thème 3 – Histoire et mémoires AXE 2

III. La justice à l’échelle locale : les tribunaux gacaca face au génocide des Tutsi Problématique: Comment le choix de recourir à une justice traditionnelle souligne-t-il la volonté de reconnaître les souffrances et leurs mémoires, ainsi que ses limites ?

Thème 3 – Histoire et mémoires AXE 2

III. La justice à l’échelle locale : les tribunaux gacaca face au génocide des TutsiA. Comprendre et nommer le génocide

Thème 3 – Histoire et mémoires AXE 2

III. La justice à l’échelle locale : les tribunaux gacaca face au génocide des TutsiB. Les gacaca : recueillir et dire le génocide pour que la justice passe

Thème 3 – Histoire et mémoires AXE 2

III. La justice à l’échelle locale : les tribunaux gacaca face au génocide des TutsiC. Juger pour accompagner la transition démocratique : la justice transitionnelle