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Cheminement aide financière 2024

Audrey Lebrun

Created on June 28, 2023

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Transcript

Cheminement d'une demande d'aide financière aux réseaux Agriconseils

Dispensateur / Conseiller

Réseau

Client

Présentation interactive : Cliquez sur les bulles

Connaître les aides et services admissibles

Le client a-t-il un NIM?

Demande de NIM

non

oui

Compléter l'Entente d'admissibilité

Inscription du client

Avant le dépôt du contrat

À valider par le Réseau

À valider par la CSC

Entreprise certifiée ou précertiée biologique?

Dépôt au Réseau de la preuve

Compléter la déclaration du conseiller

oui

À valider par la CSC

non

Signature du contrat de service (client et conseiller)

Lettre de confirmation émise

Dépôt du contrat

À valider par le Réseau

Dispensation du service

Domaine agro

Production du rapport

Après le dépôt du contrat

Tout domaine

Facture au client

À valider par le Réseau

Paiement de l'aide

Informations supplémentaires