MODULE 1 - COTISATIONS

COTISATIONS

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Paiements

SOMMAIRE

introduction

oppbtp

INTEMPéRIES

assujettissements

congés

Organisations professionnelles

PAS à PAs

ASSUJETTISSEMENTS

Base BRUTE

Salaire perçu en contrepartie du travail effectué

Base BRUTE

Salaire perçu en contrepartie du travail effectué

CongÉs

DSN

OPPBTP

DSN

S21.G00.78.001 Code 20

S21.G00.78.001 Code 20

Cotisation

Base BRUTE

Base URSSAF

Salaires plafonnés tels que soumis aux cotisations de Sécurité Sociale

Salaire perçu en contrepartie du travail effectué

ORGanisation professionnelle

IntempÉries

DSN

DSN

S21.G00.78.001 Code 02

S21.G00.78.001 Code 36 : FFB / CAPEB Code 39 : FNTP Code 40 : AGBTP

CONGÉS

Base BRUTE = ASSIETTE

COTISATION

TAUX

Sous conditions préalables, certains salaires sont exclus Création d'une Base Spéciale [_BS]

Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics

[OPPBTP]

Sur Salaires Permanents

Base BRUTE

COTISATION

TAUX

1,1314

ASSIETTE

Sous conditions préalables, certains salaires sont exclus Création d'une Base Spéciale [_BS]

Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics

[OPPBTP]

Sur Salaires Temporaires

COTISATION

TAUX

Salaire de référence

NOMBRE D'HEURES INTERIM

ASSIETTE

INTEMPÉRIES

Base BRUTE = ASSIETTE

COTISATION

TAUX

Sous conditions préalables, certains salaires sont exclus Création d'une Base Spéciale [_BS]

ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES [OP]

Base BRUTE

COTISATION

TAUX fixé par les OP

Sous conditions préalables, certains salaires sont exclus Création d'une Base Spéciale [_BS]

PAS À PAS

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