PSE Module C partie 1

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PSE CAP Module C

L’individu dans son milieu professionnel, impliqué dans la prévention des risques

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Index

Module C4 : La démarche de prévention appliquée à un risque spécifique au métier

Module C1 : Les différents contrats de travail

Module C7 : Le suivi médical des salariés et la vaccination

Module C2 : Les enjeux de la « santé et sécurité au travail »

Module C5 : Les risques liés à l’activité physique du métier

Module C8 : La gestion des situations d’urgence

Module C3 : La démarche de prévention appliquée à une activité de travail

Module C6 : Les acteurs et les organismes de la prévention

EVALUATION MODULE C

Les contrats de travail

QUESTION A

-Contrat signé pour une durée précise -peut-être renouvelé (sans dépasser 18 mois) -A la fin le salarié perçoit des indémnités de fin de contrat

QUESTION B

-Contrat tri partite entre une ETT, l'entreprise et le salarié -Pour une mission précise et temporaire -Possibilité de CDI entre l'Entreprise de Travail Temporaire et l'intérimaire

QUESTION C

-Contrat qui ne précise pas la durée d'embauche -Cesse à la demande de l'employeur ou de l'employé en respectant certaines règles (préavis, suivi et indémnité de licenciement...) -Seul contrat qui peut-être oral (mais c'est tout de même très déconseillé)

2 autres types de contrats de travail

Quelques liens utiles

Vous trouverez ci-dessous quelques liens utiles qui vous permettront de densifier vos connaissances au sujet du contrat de travail. Nous vous conseillons d'aller faire un tour sur chacun d'entre eux

Le site du ministère reste la base lorsque l'on a besoin de renseignement au niveau du droit du travail.

qu'est ce qu'une convention collective

Connaitre les mentions obligatoires sur un contrat de travail

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Les enjeux des risques professionnels

Un accident ou une maladie qui se produit dans le cadre professionnel a des conséquences sur l’individu (maladie, handicap, arrêt de travail) mais aussi sur l’entreprise qui doit payer plus de cotisations sociales, trouver un remplaçant, génère des risques de retard dans sa production, etc. Des employés en bonne santé et travaillant dans de bonnes conditions sont donc un facteur influençant sur la pérennité d’une entreprise.

Les accidents du travail

Un accident du travail est caractérisé par les faits suivants : - Il arrive pendant que l’employé est au travail, en heure de pause ou sur le chemin vers son travail. - Il est soudain et implique des lésions physiques ou psychologiques.

+ info

‘46448 cas de maladies professionnelles ont été reconnus en 2021’ - INRS

Les maladies professionnelles

Les maladies sont professionnelles lorsque l’employé est exposé de manière récurrente à des risques liés au travail. Ces risques peuvent être toxiques ou chimiques, liés à des microorganismes (ex. maladies infantiles) ou encore liés à l’environnement social (ex. pathologie du dos, grands stress, etc.). Ces maladies professionnelles sont répertoriées dans un tableau disponible sur le site de l’INRS. Une maladie non répertoriée dans le tableau peut être reconnue comme étant professionnelle si le lien de cause à effet est établi et qu’elle entraîne au moins 25% d’incapacité.

+ info

Les obligations de l'employeur et du salarié

celles du salarié

Les obligations de l'employeur

page du ministere de la sante

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