Copie - SIFAC - Atelier Budget - Etat Avancement 20230206

Programme SIFAC ESPT+

Etat d'avancement des travaux Atelier Budget-Analytique 15 mars 2023

Composition des membres de l'atelier Budget-Analytique

• Responsable du groupe : Bouchra Mohmoh
• Représentants permanents : Diane Lamy, Anthony De Carvalho
• Représentants non permanents hors DIFA/ACP :
• Cécile Chapeau : Département
• Béatrice Français : SBFC
• Hakima Boutaba : SDAR
• Représentants non permanents DIFA/ACP :

• Ludivine Goisbault
• Céline Benoit
• Jean-Baptiste Hervouet

Déroulement de l'atelier

• 13 décembre 2022 et 16 janvier 2023 : Focus structure budgétaire
• 10 février 2023 : Reconstitution de la clé budgétaire PPS dans SIFAC + Démo SIFAC
• 6 mars 2023 : Contrôles de disponible des crédits

En COuRS

Terminé

à FAIRE

Structure budgetaire fine DAR / Unité / SDAR / Départements

Structure budgétaire globale de l'établissement

Structure analytique et définition du modèle analytique

Reconstitution clé budgétaire pps dans sifac

Modélisation des OIP

Modélisation des origines

gESTION DE L'AUTOFINANCEMENT

Contrôle de disponible des crédits

Structure budgétaire

Rappel

Les crédits sont installés

Centre financier

Unité

Les crédits sont exécutés

Un des premiers éléments de clé SIFAC

Les premiers travaux

Niveau 1établissement

Niveau 2

Niveau 2

Centres financiers

Niveau 3

Niveau 3

Niveau 3

Niveau 4

MAX 4 NIVEAUX

Idée 1

Intêret de la structure budgétaire SIFAC

La représentation organisationnelle de l'établissement : reporting

Idée 1

Idée 3

Niveaux d'approbation : Pour les flux tels que les commandes d'achats, missions, titres de recette ...

Idée 2

Installation du budget : sa gestion et son exécution

Idée 5

Marchés : définition du périmètre : national / centre / unité...

La gestion des droits des utilisateurs : Sur un périmètre plus ou moins large

Idée 4

Première difficulté

PeopleSoft propose plusieurs livres pour avoir un contrôle et suivi d'éxécution sur différents niveaux. On distingue principalement :

• Les livres établissement
• Les livres unités

La notion de livres n'existe pas : Il y a le budget et c'est tout. L'intégralité du budget doit être "installé" au BI et aux BR (le cas échéant).

Niveau 1 établissement

Philosophie de la structure cible

Crédits répartis sur les unités

transfert des crédits vers les unités

Crédits en attente de répartition

Exécution impossible

Les crédits deviennent exécutables

• Les livres établissement : Crédits répartis + à répartir
• Les livres unités : Crédits répartis uniquement

je retrouve

Projection structure

établissement

Niveau 1

Niveau 2

Masse salariale limitative

Crédits à répartir Départements

Dépenses/ recettes communes

Crédits à répartir Centres

Centres

Crédits à répartir DARs

Niveau 3

Par exemple : la SCSP ...

Unités

Projection structure = Dans le Détail

Modélisation commune à tous les centres

Niveau 2

CENTRE YY

Département Unité chefferie

Niveau 3

Unités

SDAR

Niveau 4

Modélisation commune à tous les SDAR à imaginer avec la DCSDAR

XXX

XXX

XXX

Projection structure = Dans le Détail

Dépenses / Recettes communes

Niveau 2

Niveau 3

XXX

XXX

XXX

Niveau 4

Projection structure = Dans le Détail

Masse Salariale Limitative

Niveau 2

Niveau 3

Niveau 4

Projection structure = Dans le Détail

Crédits à répartir Départements

Niveau 2

Niveau 3

Dépt. ZZ

Dépt. YY

Niveau 4

Soutien de base

crédits d'accueil

Soutien de base

Actions incitatives

crédits d'accueil

Actions incitatives

Pour suivre au mieux le solde à répartir par enveloppe

Projection structure = Dans le Détail

Crédits à répartir DARs

Niveau 2

Niveau 3

DAR ZZ

DAR XX

DAR YY

Niveau 4

Pour "sanctuariser" des crédits à répartir sur des actions pérènnes.

XXX

XXX

XXX

Par exemple : DISC / DPI

Projection structure = Dans le Détail

Crédits RPC à répartir Centres

Niveau 2

RPC Centre XX

Niveau 3

Centre YY

Centre ZZ

reconstitution de la clé budgétaire pps dans sifac

LA CLé budgétaire PPS

Chaque élément apporte une information

LA CLé budgétaire SIFAC

• Le centre financier
• Le compte budgétaire
• Le domaine fonctionnel
• Le fond
• Le programme de financement

Le constat

5 axes de clé budgétaire2 axes de clé analytique

10 axes de clé

1ère transcodification

le problème

4 élements de clé PPS et 2 dispos dans SIFAC...

Faire porter 2 informations PPS sur un seul axe SIFAC !!!!

Un référentiel SIFAC imposé mais ... personnalisable

1ère solution

2nde solution

L'exécution du budget aura toujours lieu sur les destinations qui existent déjà

2nde solution

2nde solution

Uniquement en budgétisation

Permettra notamment de retracer l'allocation des moyens par les départements

2nde solution

Uniquement en budgétisation

Permettra de retracer l'allocation de moyens par les dARs ou pour des actions "Nationales" : CNOC / CNUE / Equip. Lourds

Une situation budgétaire pps

Une situation budgétaire pps

Nous y trouvons :

Projet - Activité

Unité

Origine

Type source

le Résultat pour un utilisateur

Le budget de l'unité en seulement ... 3 axes essentiels sifac !!!!

Comparaison

Programme de financement

Centre Financier

Projet - Activité

Unité

Origine

Type source

Fonds

le Résultat pour un utilisateur expérimenté

S'il souhaite connaitre l'origine détaillée de ses crédits

les contrôles de disponible des crédits

la décomposition du budget d'une unité

PFI = Programme de financement = Projet

la décomposition du budget d'une unité

PFI = Programme de financement = Projet

Les contrôles de disponible

crédits ouverts pour l'exercice = Maximum qui peut être engagé dans l'exercice

Montant maximum pouvant être engagé dans l'année

Les contrôles de disponible

C'est le montant disponible sur la durée totale de la convention qui est la limite maximum par fonds

Nous pouvons consommer + que le montant ouvert dans l'année

Les contrôles de disponible

Contrôle annuel des rpc au niveau établissement

a suivre

Analytique des unités