Reference pour les part l'OFFRE SILLON
Couvrir les dommages aux biens professionnels et la responsabilité civile professionnelle des retraités exploitants ayant conservé ou non une activité agricole
LA découverte du risque
Avant de se lancer dans la saisie d'un projet, la découverte des besoins ainsi que des risques est importante.
- Lister les activités que réalisent le sociétaire
- Lister les bâtiments du sociétaire ainsi que sa qualité (propriétaire, locataire...)
- Lister le contenu que possède le sociétaire
Une fois la découverte réalisée, il faut se poser la question suivante: est-ce que je réalise un devis Groupama Habitation ou un devis REFERENCE (offre SILLON)?
Rappel des garanties Groupama Habitation
BUSINESS PROPOSAL
- Responsabilité civile Activités agricoles
Garantie les conséquences financières de la responsabilité civile que l'assuré peut encourir dans le cadre des activités qu'il a conservées de son ancienne profession agricole Garantie la responsabilité civile pouvant incomber à l'assuré -du fait des dommages causés à l'occassion d'une aide bénévole -du fait des dommages causés par les animaux dont il a la garde -En raision des dommages causés par les produits ou denrées cndus à des particuliers Notre assuré a cosnervé quleques chèvres , il fabrique des formages et le vend sur les marchés. En cas d'intoxication alimentaire d'unclient, Groupama Habitation interveint à condition que l'extensio nait été souscrite
- Responsabilité civile Dépositaire de matériel
Le dépôt est un acte par lequel on reçoit la chose d'autrui, à la charge de la garder et de la restituer en nature. Les reponsabilités du dépositaire sont les suivantes :-Le dépositaire soit apporter, dans la garde de la chose déposée, les mêmes soins qu'il apporte dans la garde des choses qui lui appartiennent -Le dépositaire doit rendre identiquement la chose même qu'il a reçue Si notre sociétaire est dépositaire de biens, il ne doit en aucun cas posséder les clés des véhiuces et ne dois jamis les déplacer. Cette garabite ne peut être proposée qu'après accord de STAR La garantie ne couvre pas les dommages occassionés par le sociétaire qui manoeuvre un véhicule confié Matériels autorisés en dépôt : bateaux, caravanes, camping-car uniquement
Le découverte du risque
Rappel des garanties Groupama Habitation
- Responsabilité civile Gardiens d'animaux
Garantie les conséquences financières de la responsabilité civile que vous pouvez encourir en qualité de gardien, rémunéré ou non, en raision des dommages causés aux tiers par les animaux gardés -Animaux confiés de type aggravé : désigne les animaux sélectionnés pour la reproduction en raison de qualité (standard de race, généalogie, performances) ou les animaux de compétition. Maxi 5 ; au-delà faire souscrire un contrat REFERENCE -Animaux confiés de type simple : autres animaux tels que bétail. Maxi 10 ; au-delà faire souscrire un contrat REFERENCE
- Responsabilité civile propriétaires d'équidés
Garantie les conséquences financières de la responsabilité civile que vous pouvez encourir en tant que propriétaires d'équidés (aussi bien lors de la divagation que les activités équestres-balades montées ou en calèche, à titre privé)Couverture maximale de 4 équidés ; au-delà faire souscrire un contrat REFERENCE
- Responsabilité civile Ruches
La garantie est étendue au maximum à 10 ruches ; au-delà faire souscrire un contrat MR Apicole
- Responsabilité civile Tourisme rural
Cette garantie s'adresse au sociétaire exploitant d'un gîte rural et/ou chambre d'hôtes/tables d'hôtes. Cette garantie couvre notament, les conséquences financières de la responsabilité civile que l'assuré peut encourir au titre de l'activité chambre d'hôte/table d'hôte Maximum 5 chambres, 15 personnes pour chambre d'hotes
Rappel des garanties Groupama Habitation
- Responsabilité civile Propréitaire d'étangs, bois, terrains
Doit être souscrite dès lors que le cumul des terrains (contigus ou non, sur la mêm commune ou non, mis en location ou non) est supérieur à 2 500m² avec un plafond de 8 ha. Au-delà faire souscrire un contrat REFERENCE Dès lors que c'est mis en location à un exploitant, peu importe la surface, y compris en dessous de 8 hectars, c'est passage OBLIGATOIRE dans l'offre REFERENCE Un terrain n'est pas qualifié de "bois" et encore moins de "foret" lorsque la surface plantée d'arbres est inférieure à 2 500m². La limite de souscription est un bois de 5ha maxi ou de 8ha pour un terrain nu
- Responsabilité civile propriétaires de retenue d'eau
Plan d'eau formé par l'interruption de l'écoulement d'un cours des eaux et muni d'un dispositif mécanique de relâchage des eaux. Les retenues d'eaux dont la hauteur entre le sol et le niveau maximum de débordement à la retenue est de plus de 2 mètres est hors domaine de souscription
Rappel des garanties Groupama Habitation
- Batiments de moins de 2000m²
Bâtiments d’habitation, des dépendances à usage non professionnelPrécision concernant les bâtiments vétusteLa « RC propriétaire d’immeuble » est nécessaire pour les dommages qu'il pourrait causer à un tiers. Cependant, il conviendra d'attirer l'attention du client sur le fait qu'il existe dans notre contrat l'exclusion suivante : " les conséquences financières de la responsabilité que l’assuré peut encourir en raison d’un défaut permanent et volontaire d’entretien, d’un manque intentionnel de réparations indispensables à la sécurité, d’un manquement intentionnel aux règles légales de sécurité des immeubles d’habitation, sauf cas de force majeure". Par conséquent, en cas de sinistre nous pourrons, s'il s’avère après expertise du bien, que le sinistre était dû aux raisons stipulées dans notre exclusion, ne pas verser d’indemnité.
REFERENCE : offre Sillon
- Les responsabilités civiles : BIRCP
Les principaux risques en responsabilité civile : *Liés au fonctionnement de l'exploitation
Exemple : dommages causés par les personnes, les biens ou les animaux
*Liés à l'atteinte à l'environnement
Exemple : Épandage de boues
*Liés à la livraison et commercialisation des produits
Exemple : Intoxication alimentaire, cueillette sur l’exploitation, vente à la ferme, …
*Liés aux activités diversifiées de l'exploitant
Exemple : dépôt de matériel Les principales responsabilités civiles pour un retraité agricole *Responsabilité Civile exploitation générale
*Responsabilité Civile atteintes à environnement et dommages environnementaux
*Responsabilité Civile du gardien d’animaux
*Responsabilité Civile bailleur de terres agricoles
*Responsabilité Civile dépositaire de matériel
*Responsabilité Civile Activités de diversification , tourisme rural
*Défense de l’assuré
REFERENCE : offre Sillon
- Les responsabilités civiles : BIRCP
Les fonctionnement des responsabilités civiles d'une exploitation Garanties de base liées à l'activité agricole *Responsabilité Civile exploitation générale *Responsabilité Civile atteintes à environnement et dommages environnementaux *Défense de l’assuré Garanties optionnelles liées à l'actitité agricole *Protection juridique vie professionnelle *Aides bénévoles *Responsabilité Civile du gardien d'animaux *Responsabilité Civile du fait des produits livrés Frais de retrait des produits livrés *Responsabilité Civile dépositaire de matériel *Responsabilité Civile dépositaire de productions végétales ou animales *Responsabilité Civile bailleur de terres agricoles *Responsabilité Civile du fait desretenues d'eau *Kit sanitaire, kit contamination *Responsabilité Civile du fait des produits livrés USA/CANADA et frais de retraits *Responsabilité Civile promotion et commercialisation directe *Responsabilité Civile activités de diversification *Responsabilité Civile locataire ou emprunteur de matériel *Responsabilité Civile du fait des travaux pour le compte d'autrui La saisie se fait depuis NEO-SMART
REFERENCE : offre Sillon
- Les dommages aux biens professionnels BIREXP
L'assurance multirisques agricole couvre les dommages causés à l'ensemble de l'exploitation, c'est à dire : Au batiment* Au contenu* *Batiments désignés dans le contrat d'assurance et biens assimilés aux bâtiements *Contenu : mobilier, atériel agricole (non automoteur) marchandises, animaux et récoltes LES BATIMENTS Focus sur les types de batiments :
*Bâtiment traditionnel
*Hangar
*Stabulation
*Bâtiment spécialisé La qualité du souscripteur :
*Propriétaire: le sociétaire est propriétaire du bâtiment et l’occupe
*Locataire: le sociétaire prend en location le bâtiment dans le cadre d’un bail de droit commun
*Locataire exonéré: lorsque le preneur (le locataire) et le bailleur (le propriétaire) sont assurés chez GCM
*Usufruitier: le sociétaire a l’usage et la jouissance du bâtiment dont il n’est pas propriétaire, il a l’obligation
de l’entretenir
*Nu-propriétaire: le sociétaire est propriétaire du bâtiment, sans en avoir l’usage ni la jouissance
*Propriétaire non occupant: le sociétaire est propriétaire du bâtiment, mais il ne l’occupe pas
REFERENCE : offre Sillon
- Les dommages aux biens professionnels BIREXP
Modalités d'indemnisation des bâtiments
*L'indemnisation à l'identique :
L’indemnité est calculée sur la base du coût au jour du sinistre d’un bâtiment construit
avec des matériaux identiques à ceux du bâtiment endommagé en cas de reconstruction ou de remise en état.
*Valeur réelle : indemnisation à l'identique - vétusté déduite L’indemnité est calculée sur la base du coût au jour du sinistre d’un bâtiment construit avec des matériaux identiques à ceux du bâtiment endommagé en cas de reconstruction ou de remis en état. La vétusté du bâtiment sinistré, qui reste à votre charge, est estimée à dire d’expert.
*Matériaux modernes :
L’indemnité est calculée sur la base du coût, au jour du sinistre, d’un bâtiment moderne :
•Construit avec des matériaux de bonne qualité et d’utilisation courant dans la région,
mis en œuvre selon les techniques les plus couramment utilisées à l ’époque du sinistre pour construire des bâtiments de même usage
•De destination et de capacité fonctionnelle identiques à celles du bâtiment sinistré, au jour du sinistre
•Ayant des équipements identiques à ceux du bâtiment sinistré, étant entendu qu’il sera tenu compte des aménagements intérieurs existant avant le sinistre
REFERENCE : offre Sillon
- Les dommages aux biens professionnels BIREXP
LE CONTENU Evaluation du contenu de l'exploitation *Indemnisation « au Capital » : Nécessite d’évaluer le contenu réel de l’exploitation pour coller à la réalité, donne un plafond d’intervention. *Indemnisation dit « au Forfait » : contenu illimitée basé sur la Surface Agricole Utile
Indemnisation du contenu de l'exploitation *Valeur réelle
*Rééquipement à neuf
Cette option garantie pendant 10 ans le remplacement du bien sinistré par un bien de même usage
et de même qualité au prix du neuf au jour du sinistre.
Au-delà des 10 ans, valeur à neuf dans la limite de 50 % de vétusté.
REFERENCE : offre Sillon
- Les dommages aux biens professionnels BIREXP
Les principales garanties pour le contenu et bâtiment (Sur les AN, franchise obligatoire de 0.30FFB) *Incendie
*Evenements climatiques/catastrophes naturelles (franchise 10% ou 20% du montant des dommages en évènements climatiques)
*Dommages éléctriques
*Dégâts des eaux
*Vol - vol en tous lieux (contenu uniquement)
Pour les exploitants agricoles le vol peut être couvert en tous lieux, c’est-à-dire sur l’ensemble de l’exploitation et en dehors (valable pour les retraités agri, mais pas les particuliers) *Bris de glace
*Dommages par vandalisme aux biens professionnels
*Dommages sur les marchés, foires, salons
*Dommages aux biens confiés (matériel, productions végétales et animales, animaux) Souscrire conjointement la garantie « RC dépositaire de matériels » (BIEXP).
....... La saisie se fait depuis NEO-SMART Ne pas oublier 1 BIEXP = 1 plan dans QUAREA