Adoption en droit romain
284
-753
565
Division de l'empire romain - Occident: Rome - Orient: Constantinope
-150
Fondation légendaire de Rome
Mort de Justinien
Droit classique
Droit du bas empire
Ancien droit
Royauté
République
Empire
-449
Lois des XII tables
527
560
-27
-509
Début du règnede Justinien
Fin de la République
Compilation justinienne
Fondation de la République
SPI - Histoire - Présentée par Sophie Aubert et Hélène Bonnel
Lexique
Capitis deminutio :
Extinction, totale ou partielle, de l'ancien statut et de la capacité juridique de la personnne.
Personne alieni juris :
Personne qui est soumise au droit d'autrui; qui est sous sa patria potestas.
Personne sui juris :
Personne indépendante, qui ne se trouve pas sous la puissance d’un autre. Tel est le cas du pater familias.
Manciper:
Mode solennel d'acquisition de la propriété.
Addictio :
Prononcée par le magistrat, il s'agit de dire le droit conformément à la volonté des parties.
Pater familias:
L'homme de plus haut rang dans la domus. Il détient la patria potestas sur sa femme, ses enfants et ses esclaves. Il est le seul à avoir la capacité pleine et entière.
Patria potestas :
Puissance paternelle. Cette potestas est viagère c'est-à-dire qu'elle s'éteint, sauf adoption, à la mort.
Lexique
Cognation :
Lien du sang unissant, sans considération de puissance, ceux qui par les mâles ou par les femmes ont un ancêtre commun. Primitivement, cette parenté naturelle ne créait que des empêchements à mariage.
Jurisconsultes :
Étymologiquement, le terme de jurisconsulte désigne celui qui donne des consultations juridiques, mais il s'entend plus largement de tout juriste ayant une activité de consultant ou d'enseignant (par la formation orale ou par la rédaction d'œuvres juridiques).
Agnation :
Parenté spécifique, constituée uniquement du côté masculin, unissant les personnes soumises à la même puissance paternelle : enfants nés du père de famille, enfants adoptés par lui, femme mariée in manu. Elaborée sous Justinien vers 570.
Pontifes :
Ministre du culte de la religion faisant partie d'un collège. Ils ont pour mission de veiller à la rigoureuse conformité de la vie religieuse de Rome.
In manu :
Puissance domestique exercée par le mari sur sa femme. Elle peut aussi être exercée par le père ou le grand-père du mari.
Préteur :
Magistrat judiciaire qui rendait la justice à Rome.
La domus :
La maison romaine mais qui ne doit pas être comprise au sens physique du terme, mais au sens sociologique comme groupe humain et une unité économique. A sa tête se trouve le pater familias.
17
Le terme général d'adoption
Origine latine du terme adoption : L'Etymologie du mot est donc latine. Adopter vient de Adoptare. Il est composé de deux syllabes : ad, à, et optare, opter. Avant de suggérer un quelconque lien de parenté, adoptiō renvoie à une idée de choix. L'adoption au sens large : L'adoption est le moyen de faire entrer un étranger dans la famille civile. C’est un acte solennel qui fait tomber un citoyen romain sous la puissance paternelle d’un autre citoyen romain. Adopter dans sa famille un sujet masculin exogène offrait notamment comme avantage de préparer sa propre disparition en évitant celle de sa lignée et du culte familial. Deux possibilités pouvaient se présenter : l'adoption au sens strict ou l'adrogation.
Deux formes d'adoption
Adrogation
Adoption
Acte qui fait tomber une personne sui juris sous la puissance paternelle d'un autre citoyen romain et établit artificiellement entre eux les mêmes relations qu'eût engendrées la procréation naturelle. Elle s'applique aux pater familias c'est-à-dire que l’adopté était une personne sui juris. Elle se déroule devant les pontifes puis devant les comices par curies, puis par simple rescrit impérial. L'adrogé était pater familias, mais il va perdre ce titre et redevenir aliene juris.
Acte solennel par lequel une personne alieni juris passe de la puissance de son pater familias sous la puissance de celui qui l'adopte. Elle s'applique aux enfants c'est-à-dire que l'adopté était sous la puissance paternelle d'un pater familias. Elle se déroule devant un magistrat, préteur ou consul. L’adoption ne fait que transférer la patria potestas, d’un pater familias à un autre.
Mallette SPI - Adoption en droit romain
Sophie Aubert
Created on November 20, 2022
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Adoption en droit romain
284
-753
565
Division de l'empire romain - Occident: Rome - Orient: Constantinope
-150
Fondation légendaire de Rome
Mort de Justinien
Droit classique
Droit du bas empire
Ancien droit
Royauté
République
Empire
-449
Lois des XII tables
527
560
-27
-509
Début du règnede Justinien
Fin de la République
Compilation justinienne
Fondation de la République
SPI - Histoire - Présentée par Sophie Aubert et Hélène Bonnel
Lexique
Capitis deminutio :
Extinction, totale ou partielle, de l'ancien statut et de la capacité juridique de la personnne.
Personne alieni juris :
Personne qui est soumise au droit d'autrui; qui est sous sa patria potestas.
Personne sui juris :
Personne indépendante, qui ne se trouve pas sous la puissance d’un autre. Tel est le cas du pater familias.
Manciper:
Mode solennel d'acquisition de la propriété.
Addictio :
Prononcée par le magistrat, il s'agit de dire le droit conformément à la volonté des parties.
Pater familias:
L'homme de plus haut rang dans la domus. Il détient la patria potestas sur sa femme, ses enfants et ses esclaves. Il est le seul à avoir la capacité pleine et entière.
Patria potestas :
Puissance paternelle. Cette potestas est viagère c'est-à-dire qu'elle s'éteint, sauf adoption, à la mort.
Lexique
Cognation :
Lien du sang unissant, sans considération de puissance, ceux qui par les mâles ou par les femmes ont un ancêtre commun. Primitivement, cette parenté naturelle ne créait que des empêchements à mariage.
Jurisconsultes :
Étymologiquement, le terme de jurisconsulte désigne celui qui donne des consultations juridiques, mais il s'entend plus largement de tout juriste ayant une activité de consultant ou d'enseignant (par la formation orale ou par la rédaction d'œuvres juridiques).
Agnation :
Parenté spécifique, constituée uniquement du côté masculin, unissant les personnes soumises à la même puissance paternelle : enfants nés du père de famille, enfants adoptés par lui, femme mariée in manu. Elaborée sous Justinien vers 570.
Pontifes :
Ministre du culte de la religion faisant partie d'un collège. Ils ont pour mission de veiller à la rigoureuse conformité de la vie religieuse de Rome.
In manu :
Puissance domestique exercée par le mari sur sa femme. Elle peut aussi être exercée par le père ou le grand-père du mari.
Préteur :
Magistrat judiciaire qui rendait la justice à Rome.
La domus :
La maison romaine mais qui ne doit pas être comprise au sens physique du terme, mais au sens sociologique comme groupe humain et une unité économique. A sa tête se trouve le pater familias.
17
Le terme général d'adoption
Origine latine du terme adoption : L'Etymologie du mot est donc latine. Adopter vient de Adoptare. Il est composé de deux syllabes : ad, à, et optare, opter. Avant de suggérer un quelconque lien de parenté, adoptiō renvoie à une idée de choix. L'adoption au sens large : L'adoption est le moyen de faire entrer un étranger dans la famille civile. C’est un acte solennel qui fait tomber un citoyen romain sous la puissance paternelle d’un autre citoyen romain. Adopter dans sa famille un sujet masculin exogène offrait notamment comme avantage de préparer sa propre disparition en évitant celle de sa lignée et du culte familial. Deux possibilités pouvaient se présenter : l'adoption au sens strict ou l'adrogation.
Deux formes d'adoption
Adrogation
Adoption
Acte qui fait tomber une personne sui juris sous la puissance paternelle d'un autre citoyen romain et établit artificiellement entre eux les mêmes relations qu'eût engendrées la procréation naturelle. Elle s'applique aux pater familias c'est-à-dire que l’adopté était une personne sui juris. Elle se déroule devant les pontifes puis devant les comices par curies, puis par simple rescrit impérial. L'adrogé était pater familias, mais il va perdre ce titre et redevenir aliene juris.
Acte solennel par lequel une personne alieni juris passe de la puissance de son pater familias sous la puissance de celui qui l'adopte. Elle s'applique aux enfants c'est-à-dire que l'adopté était sous la puissance paternelle d'un pater familias. Elle se déroule devant un magistrat, préteur ou consul. L’adoption ne fait que transférer la patria potestas, d’un pater familias à un autre.