Encadrement des APSA à l'école
Règles, principes, usages
Quelles APSA à l'école ?
Rôles de différents encadrants
Les contextes d'enseignement
Rôle du directeur
testez vos connaissances...
...après avoir navigué un peu
Les APSA : supports de l'E.P.S.
Toute activité physique et sportive répondant aux objectifs pédagogiques definis dans le cadre des programmes et dans le cadre du projet d'école
À l’issue du cycle 3, tous les élèves doivent avoir atteint le niveau attendu de compétence
dans au moins une activité physique par champ d’apprentissage.
Champ 2
Champ 4
Champ 3
Champ 1
A.P.S.A.
interdites
Les contextes d'enseignement
03
02
01
Sortie facultative
Sortie obligatoire
A l'école
Circulaire 2024"sorties et voyages scolaires"
Les contextes d'enseignement
01
A l'école
A l’école :
Les APSA pratiquées dans l'enceinte de l'école, s’inscrivent dans le cadre de l'enseignement programmé en E.P.S.
Les contextes d'enseignement
01
A l'école
Dans le cadre des enseignements réguliers à l'école, les activités physiques sportives et artistiques peuvent être encadrées par l'enseignant seul. S'il le souhaite Il peut faire appel à un intervenant agréé en raison de son expertise technique.
Les contextes d'enseignement
... programmées dans le cadre de l'emploi du temps nécessitant un déplacement hors de l'école (stade, gymnase, piscine, etc.)
Sorties obligatoires...
sortie occasionnelle
02
Sortie obligatoire
Les contextes d'enseignement
Qu'elle soit facultative ou bien obligatoire, la sortie pour faire pratiquer une APS s'inscrit dans un projet et répond à des objectifs pédagogiques tels que définis dans les programmes.L'APS proposée doit être considérée comme activité d'enseignement et non comme activité de loisirs; les activités de loisir ne relevant pas des missions de l'école, l'APS pratiquée doit s'inscrire dans un module d'apprentissage.
"C'est vraiment de l'E.P.S!"
02
Sortie obligatoire
les intervenants
Obligations des intervenants
Quelles consignes de sécurité devez-vous respecter et faire respecter?
02
Obligations des intervenants
Quelles consignes de sécurité devez-vous respecter et faire respecter?
Le POSS: plan d'organisation de la surveillance et des secours
02
Obligations des intervenants
Quelles consignes de sécurité devez-vous respecter et faire respecter?
Le POSS: plan d'organisation de la surveillance et des secours
Suivre les consignes de l'enseignant; respecter règlement intérieur de la piscine et les consignes du chef de bassin
02
Obligations des intervenants
Quelles consignes de sécurité devez-vous respecter et faire respecter?
Le POSS: plan d'organisation de la surveillance et des secours
Suivre les consignes de l'enseignant; respecter règlement intérieur de la piscine et les consignes du chef de bassin
Suivre les consignes de l'enseignant; respecter règlement intérieur de la piscine et les consignes du chef de bassin
Respecter les sens de circulation
02
Obligations des intervenants
Quelles consignes de sécurité devez-vous respecter et faire respecter?
Le POSS: plan d'organisation de la surveillance et des secours
Suivre les consignes de l'enseignant; respecter règlement intérieur de la piscine et les consignes du chef de bassin
Suivre les consignes de l'enseignant; respecter règlement intérieur de la piscine et les consignes du chef de bassin
Respecter les sens de circulation
Faire sortir tous les enfants du bassin en fin de séance; et dès que la bassin n'est pas surveillé!
02
Obligations des intervenants
Quelles consignes de sécurité devez-vous respecter et faire respecter?
Le POSS: plan d'organisation de la surveillance et des secours
Suivre les consignes de l'enseignant; respecter règlement intérieur de la piscine et les consignes du chef de bassin
Suivre les consignes de l'enseignant; respecter règlement intérieur de la piscine et les consignes du chef de bassin
Respecter les sens de circulation
Faire sortir tous les enfants du bassin en fin de séance; et dès que la bassin n'est pas surveillé!
Interdire tout retour d'un élève au bord du bassin une fois la séance terminée.
02
Obligations des intervenants
Quelles consignes de sécurité devez-vous respecter et faire respecter?
Si un enfant demande à aller aux toilettes ou au vestiaire, que faites-vous?
02
Obligations des intervenants
Quelles consignes de sécurité devez-vous respecter et faire respecter?
Si un enfant demande à aller aux toilettes ou au vestiaire, que faites-vous?
Comment contrôler les élèves dont vous avez la responsabilité ?
02
Obligations des intervenants
Comment contrôler les élèves dont vous avez la responsabilité ?
02
Obligations des intervenants
Comment contrôler les élèves dont vous avez la responsabilité ?
Les avoir toujours tous en vue
02
Obligations des intervenants
Comment contrôler les élèves dont vous avez la responsabilité ?
Les avoir toujours tous en vue
Savoir combien ils sont dans le groupe et les compter
02
Obligations des intervenants
Comment contrôler les élèves dont vous avez la responsabilité ?
Les avoir toujours tous en vue
Savoir combien ils sont dans le groupe et les compter
Etre attentifs aux signes de fatigue
02
Obligations des intervenants
Comment contrôler les élèves dont vous avez la responsabilité ?
Les avoir toujours tous en vue
Savoir combien ils sont dans le groupe et les compter
Etre attentifs aux signes de fatigue
Assurer une sécurité passive:- Espace délimité
- Position hors de l'eau
- Perche
02
Obligations des intervenants
Comment contrôler les élèves dont vous avez la responsabilité ?
Les avoir toujours tous en vue
Savoir combien ils sont dans le groupe et les compter
Etre attentifs aux signes de fatigue
Assurer une sécurité active:- savoir faire des élèves
- connaissances des règles
- prise de risques maitrisée
- confiance
Assurer une sécurité passive:- Espace délimité
- Position hors de l'eau
- Perche
02
Obligations des intervenants
Comment contrôler les élèves dont vous avez la responsabilité ?
Les avoir toujours tous en vue
Savoir combien ils sont dans le groupe et les compter
Etre attentifs aux signes de fatigue
Assurer une sécurité active:- savoir faire des élèves
- connaissances des règles
- prise de risques maitrisée
- confiance
Assurer une sécurité passive:- Espace délimité
- Position hors de l'eau
- Perche
Eviter de dramatiser un incident, une difficulté:- quand un élève boit boit la tasse, semble apeuré par le milieu, la profondeur :
- Avoir une attitude rassurante
- Lui proposer de l'aide (perche, camarade...)
- Avertir le MNS en surveillance si besoin
02
Les contextes d'enseignement
La plupart des A.P.S.A peuvent être encadrées par l'enseignant seul ...
02
Sortie obligatoire
Les contextes d'enseignement
...exceptées les activités faisant l'objet d'un taux d'encadrement renforcé.
La plupart des A.P.S.A peuvent être encadrées par l'enseignant seul ...
02
Sortie obligatoire
Les contextes d'enseignement
Qu'elle soit facultative ou bien obligatoire, la sortie pour faire pratiquer une APS s'inscrit dans un projet et répond à des objectifs pédagogiques tels que définis dans les programmes.L'APS proposée doit être considérée comme activité d'enseignement et non comme activité de loisirs; les activités de loisir ne relevant pas des missions de l'école, l'APS pratiquée doit s'inscrire dans un module d'apprentissage.
Sortie facultative: Ne se déroule pas durant les heures d'enseignement inscrites à l'emploi du temps
03
Sortie facultative
Les contextes d'enseignement
La plupart des A.P.S.A pratiquées dans le cadre d'une sortie doivent être encadrées par l'enseignant plus un intervenant agréé (ou un autre enseignant) et respecter les taux minimaux d'encadrement. D'autres APSA, dans le cadre de rencontres inter-écoles notamment, peuvent être encadrées par l'enseignant de la classe seul.
04
Sortie occasionelle
Rôles des différents encadrants
L'enseignant
01
02
L'intervenant
03
L'accompagnateur
Décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l’agrément des intervenants extérieursapportant leur concours aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017 Encadrement des activités physiques et sportives
circulaire n°2014-88 du 9 juillet 2014 Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques
Rôles des différents encadrants
L'enseignant est responsable pédagogique de l'organisation et du déroulement de l'activité.
Il peut ou doit solliciter un intervenant extérieur.
La préparation de l'intervention donne lieu à un échange entre l'enseignant et l'intervenant sollicité. Lors de cet échange sont explicités les objectifs de la séquence et sont discutées les modalités de mise en œuvre. Les conseillers pédagogiques de circonscription peuvent appuyer les enseignants dans le cadre de cette préparation. Ces échanges permettront à l'intervenant de s'inscrire dans un projet aux objectifs définis et partagés.
L'enseignant
01
En cas de difficulté, il peut interrompre la séance à tout moment et en informer le directeur d'école ainsi que le conseiller pédagogique de circonscription.
Le projet pédagogique s'inscrit dans le cadre du volet pédagogique du projet d'école et est retranscrit dans un document écrit dont le directeur d'école conserve un exemplaire. Les conseillers pédagogiques de circonscription peuvent aider l'enseignant à la formalisation du projet.
Rôles des différents encadrants
Des intervenants extérieurs peuvent être sollicités en raison de leur expertise technique concernant une discipline sportive.
Dans le cadre de l'enseignement de l'EPS, les intervenants extérieurs doivent être agréés par l'IA-Dasen, qu'ils interviennent en tant que professionnels ou en tant que bénévoles.
L'agrément est délivré après vérification des compétences dites techniques et de l'honorabilité de l'intervenant.
02
L'intervenant
- Fiche d'identité et preuve de compétence
Les intervenants titulaires d'une carte professionnelle en cours de validité et les fonctionnaires agissant dans l'exercice des missions prévues par leur statut particulier sont réputés agréés pour l'activité concernée.
- Autorisation d'intervention
Rôles des différents encadrants
Pour assurer, si nécessaire, le complément d'encadrement pour les sorties scolaires (conformément à la circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999 modifiée) et les activités régulières se déroulant en dehors de l'école, le directeur d'école peut accepter ou solliciter la participation de parents ou d'accompagnateurs volontaires.
Sur proposition du conseil des maîtres de l'école, les parents d'élèves accompagnateurs peuvent apporter au maître une participation à l'action éducative.
03
L'accompagnateur
Les accompagnateurs bénévoles qui, par définition, ne concourent pas à l'enseignement des activités physiques et sportives, ne sont pas soumis à l'agrément préalable des services de l'éducation nationale. Toutefois, leur participation est soumise à l'autorisation préalable du directeur d'école. En tout état de cause, un accompagnateur bénévole ne peut se retrouver isolé avec un élève.
Autorisation écrite du directeur requise
Rôles de la directrice ou directeur
02
interventions
sorties scolaires
03
01
projet pédagogique
Décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l’agrément des intervenants extérieursapportant leur concours aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Circulaire MENE2407159C du 16-7-2024 Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics
Circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017 Encadrement des activités physiques et sportives
Rôles de la directrice ou directeur
Les sorties scolaires relèvent de trois catégories :
Infos transports:
1ère catégorie : Les sorties régulières ou occasionelles obligatoires (sur temps scolaire,y compris avec pause méridienne) Ces sorties sont autorisées par le directeur d'école.
2ème catégorie : Les sorties scolaires facultives sans nuitée, Ces sorties sont autorisées par le directeur d'école.
sorties scolaires
03
3ème catégorie : Les voyages scolaires, avec nuitée(s) Ces sorties sont autorisées par l'IEN
Décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l’agrément des intervenants extérieursapportant leur concours aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Circulaire MENE2407159C du 16-7-2024 Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics
Circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017 Encadrement des activités physiques et sportives
Rôles de la directrice ou directeur
Infos transports:
Liste des entreprises aveyronnaises de transport routier de personnes immatriculées au registre national
sorties scolaires
03
Décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l’agrément des intervenants extérieursapportant leur concours aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Circulaire MENE2407159C du 16-7-2024 Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics
Circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017 Encadrement des activités physiques et sportives
Rôles de la directrice ou directeur
Vérification de l'agrément:pour les bénévoles:
- attestation de délivrance par les services DSDEN:
demande à faire via "démarches simplifiées"
Vérification de l'agrément:pour les professionnels :https://recherche-educateur.sports.gouv.fr/accueil
- Transmission du projet pédagogique à l'intervenant et rappel concernant le règlement de l'école
02
interventions
- Autorisation d'intervention
- Suivi de la préparation de l'intervention : échanges PE-Intervenants
- Faire part à l'IA-Dasen, sous couvert de l'IEN, de tout manquement ou de tout incident ayant eu lieu au cours de l'intervention.
Décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l’agrément des intervenants extérieursapportant leur concours aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Circulaire MENE2407159C du 16-7-2024 Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics
Circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017 Encadrement des activités physiques et sportives
Rôles de la directrice ou directeur
Le projet pédagogique s'inscrit dans le cadre du volet pédagogique du projet d'école et est retranscrit dans un document écrit dont le directeur d'école conserve un exemplaire.
La mise à disposition récurrente de professionnels agréés fait l'objet d'une convention:
- Le directeur donne son avis sur la convention avant signature par l'IA-DASEN (il ne signe pas)
- Il conserve un exemplaire de cette convention
- Il contrôle, avec les enseignants, sa bonne exécution.
01
projet pédagogique
Transmission du projet pédagogique aux intervenants et rappel concernant le règlement de l'école
Décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l’agrément des intervenants extérieursapportant leur concours aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Circulaire MENE2407159C du 16-7-2024 Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics
Circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017 Encadrement des activités physiques et sportives
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Encadrement des APSA à l'école
Règles, principes, usages
Quelles APSA à l'école ?
Rôles de différents encadrants
Les contextes d'enseignement
Rôle du directeur
testez vos connaissances...
...après avoir navigué un peu
Les APSA : supports de l'E.P.S.
Toute activité physique et sportive répondant aux objectifs pédagogiques definis dans le cadre des programmes et dans le cadre du projet d'école
À l’issue du cycle 3, tous les élèves doivent avoir atteint le niveau attendu de compétence dans au moins une activité physique par champ d’apprentissage.
Champ 2
Champ 4
Champ 3
Champ 1
A.P.S.A. interdites
Les contextes d'enseignement
03
02
01
Sortie facultative
Sortie obligatoire
A l'école
Circulaire 2024"sorties et voyages scolaires"
Les contextes d'enseignement
01
A l'école
A l’école : Les APSA pratiquées dans l'enceinte de l'école, s’inscrivent dans le cadre de l'enseignement programmé en E.P.S.
Les contextes d'enseignement
01
A l'école
Dans le cadre des enseignements réguliers à l'école, les activités physiques sportives et artistiques peuvent être encadrées par l'enseignant seul. S'il le souhaite Il peut faire appel à un intervenant agréé en raison de son expertise technique.
Les contextes d'enseignement
... programmées dans le cadre de l'emploi du temps nécessitant un déplacement hors de l'école (stade, gymnase, piscine, etc.)
Sorties obligatoires...
sortie occasionnelle
02
Sortie obligatoire
Les contextes d'enseignement
Qu'elle soit facultative ou bien obligatoire, la sortie pour faire pratiquer une APS s'inscrit dans un projet et répond à des objectifs pédagogiques tels que définis dans les programmes.L'APS proposée doit être considérée comme activité d'enseignement et non comme activité de loisirs; les activités de loisir ne relevant pas des missions de l'école, l'APS pratiquée doit s'inscrire dans un module d'apprentissage.
"C'est vraiment de l'E.P.S!"
02
Sortie obligatoire
les intervenants
Obligations des intervenants
Quelles consignes de sécurité devez-vous respecter et faire respecter?
02
Obligations des intervenants
Quelles consignes de sécurité devez-vous respecter et faire respecter?
Le POSS: plan d'organisation de la surveillance et des secours
02
Obligations des intervenants
Quelles consignes de sécurité devez-vous respecter et faire respecter?
Le POSS: plan d'organisation de la surveillance et des secours
Suivre les consignes de l'enseignant; respecter règlement intérieur de la piscine et les consignes du chef de bassin
02
Obligations des intervenants
Quelles consignes de sécurité devez-vous respecter et faire respecter?
Le POSS: plan d'organisation de la surveillance et des secours
Suivre les consignes de l'enseignant; respecter règlement intérieur de la piscine et les consignes du chef de bassin
Suivre les consignes de l'enseignant; respecter règlement intérieur de la piscine et les consignes du chef de bassin
Respecter les sens de circulation
02
Obligations des intervenants
Quelles consignes de sécurité devez-vous respecter et faire respecter?
Le POSS: plan d'organisation de la surveillance et des secours
Suivre les consignes de l'enseignant; respecter règlement intérieur de la piscine et les consignes du chef de bassin
Suivre les consignes de l'enseignant; respecter règlement intérieur de la piscine et les consignes du chef de bassin
Respecter les sens de circulation
Faire sortir tous les enfants du bassin en fin de séance; et dès que la bassin n'est pas surveillé!
02
Obligations des intervenants
Quelles consignes de sécurité devez-vous respecter et faire respecter?
Le POSS: plan d'organisation de la surveillance et des secours
Suivre les consignes de l'enseignant; respecter règlement intérieur de la piscine et les consignes du chef de bassin
Suivre les consignes de l'enseignant; respecter règlement intérieur de la piscine et les consignes du chef de bassin
Respecter les sens de circulation
Faire sortir tous les enfants du bassin en fin de séance; et dès que la bassin n'est pas surveillé!
Interdire tout retour d'un élève au bord du bassin une fois la séance terminée.
02
Obligations des intervenants
Quelles consignes de sécurité devez-vous respecter et faire respecter?
Si un enfant demande à aller aux toilettes ou au vestiaire, que faites-vous?
02
Obligations des intervenants
Quelles consignes de sécurité devez-vous respecter et faire respecter?
Si un enfant demande à aller aux toilettes ou au vestiaire, que faites-vous?
Comment contrôler les élèves dont vous avez la responsabilité ?
02
Obligations des intervenants
Comment contrôler les élèves dont vous avez la responsabilité ?
02
Obligations des intervenants
Comment contrôler les élèves dont vous avez la responsabilité ?
Les avoir toujours tous en vue
02
Obligations des intervenants
Comment contrôler les élèves dont vous avez la responsabilité ?
Les avoir toujours tous en vue
Savoir combien ils sont dans le groupe et les compter
02
Obligations des intervenants
Comment contrôler les élèves dont vous avez la responsabilité ?
Les avoir toujours tous en vue
Savoir combien ils sont dans le groupe et les compter
Etre attentifs aux signes de fatigue
02
Obligations des intervenants
Comment contrôler les élèves dont vous avez la responsabilité ?
Les avoir toujours tous en vue
Savoir combien ils sont dans le groupe et les compter
Etre attentifs aux signes de fatigue
Assurer une sécurité passive:- Espace délimité
- Position hors de l'eau
- Perche
02
Obligations des intervenants
Comment contrôler les élèves dont vous avez la responsabilité ?
Les avoir toujours tous en vue
Savoir combien ils sont dans le groupe et les compter
Etre attentifs aux signes de fatigue
Assurer une sécurité active:- savoir faire des élèves
- connaissances des règles
- prise de risques maitrisée
- confiance
Assurer une sécurité passive:- Espace délimité
- Position hors de l'eau
- Perche
02
Obligations des intervenants
Comment contrôler les élèves dont vous avez la responsabilité ?
Les avoir toujours tous en vue
Savoir combien ils sont dans le groupe et les compter
Etre attentifs aux signes de fatigue
Assurer une sécurité active:- savoir faire des élèves
- connaissances des règles
- prise de risques maitrisée
- confiance
Assurer une sécurité passive:- Espace délimité
- Position hors de l'eau
- Perche
Eviter de dramatiser un incident, une difficulté:- quand un élève boit boit la tasse, semble apeuré par le milieu, la profondeur :
- Avoir une attitude rassurante
- Lui proposer de l'aide (perche, camarade...)
- Avertir le MNS en surveillance si besoin
02
Les contextes d'enseignement
La plupart des A.P.S.A peuvent être encadrées par l'enseignant seul ...
02
Sortie obligatoire
Les contextes d'enseignement
...exceptées les activités faisant l'objet d'un taux d'encadrement renforcé.
La plupart des A.P.S.A peuvent être encadrées par l'enseignant seul ...
02
Sortie obligatoire
Les contextes d'enseignement
Qu'elle soit facultative ou bien obligatoire, la sortie pour faire pratiquer une APS s'inscrit dans un projet et répond à des objectifs pédagogiques tels que définis dans les programmes.L'APS proposée doit être considérée comme activité d'enseignement et non comme activité de loisirs; les activités de loisir ne relevant pas des missions de l'école, l'APS pratiquée doit s'inscrire dans un module d'apprentissage.
Sortie facultative: Ne se déroule pas durant les heures d'enseignement inscrites à l'emploi du temps
03
Sortie facultative
Les contextes d'enseignement
La plupart des A.P.S.A pratiquées dans le cadre d'une sortie doivent être encadrées par l'enseignant plus un intervenant agréé (ou un autre enseignant) et respecter les taux minimaux d'encadrement. D'autres APSA, dans le cadre de rencontres inter-écoles notamment, peuvent être encadrées par l'enseignant de la classe seul.
04
Sortie occasionelle
Rôles des différents encadrants
L'enseignant
01
02
L'intervenant
03
L'accompagnateur
Décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l’agrément des intervenants extérieursapportant leur concours aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017 Encadrement des activités physiques et sportives
circulaire n°2014-88 du 9 juillet 2014 Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques
Rôles des différents encadrants
L'enseignant est responsable pédagogique de l'organisation et du déroulement de l'activité.
Il peut ou doit solliciter un intervenant extérieur.
La préparation de l'intervention donne lieu à un échange entre l'enseignant et l'intervenant sollicité. Lors de cet échange sont explicités les objectifs de la séquence et sont discutées les modalités de mise en œuvre. Les conseillers pédagogiques de circonscription peuvent appuyer les enseignants dans le cadre de cette préparation. Ces échanges permettront à l'intervenant de s'inscrire dans un projet aux objectifs définis et partagés.
L'enseignant
01
En cas de difficulté, il peut interrompre la séance à tout moment et en informer le directeur d'école ainsi que le conseiller pédagogique de circonscription.
Le projet pédagogique s'inscrit dans le cadre du volet pédagogique du projet d'école et est retranscrit dans un document écrit dont le directeur d'école conserve un exemplaire. Les conseillers pédagogiques de circonscription peuvent aider l'enseignant à la formalisation du projet.
Rôles des différents encadrants
Des intervenants extérieurs peuvent être sollicités en raison de leur expertise technique concernant une discipline sportive.
Dans le cadre de l'enseignement de l'EPS, les intervenants extérieurs doivent être agréés par l'IA-Dasen, qu'ils interviennent en tant que professionnels ou en tant que bénévoles.
L'agrément est délivré après vérification des compétences dites techniques et de l'honorabilité de l'intervenant.
02
L'intervenant
Les intervenants titulaires d'une carte professionnelle en cours de validité et les fonctionnaires agissant dans l'exercice des missions prévues par leur statut particulier sont réputés agréés pour l'activité concernée.
Rôles des différents encadrants
Pour assurer, si nécessaire, le complément d'encadrement pour les sorties scolaires (conformément à la circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999 modifiée) et les activités régulières se déroulant en dehors de l'école, le directeur d'école peut accepter ou solliciter la participation de parents ou d'accompagnateurs volontaires.
Sur proposition du conseil des maîtres de l'école, les parents d'élèves accompagnateurs peuvent apporter au maître une participation à l'action éducative.
03
L'accompagnateur
Les accompagnateurs bénévoles qui, par définition, ne concourent pas à l'enseignement des activités physiques et sportives, ne sont pas soumis à l'agrément préalable des services de l'éducation nationale. Toutefois, leur participation est soumise à l'autorisation préalable du directeur d'école. En tout état de cause, un accompagnateur bénévole ne peut se retrouver isolé avec un élève.
Autorisation écrite du directeur requise
Rôles de la directrice ou directeur
02
interventions
sorties scolaires
03
01
projet pédagogique
Décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l’agrément des intervenants extérieursapportant leur concours aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Circulaire MENE2407159C du 16-7-2024 Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics
Circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017 Encadrement des activités physiques et sportives
Rôles de la directrice ou directeur
Les sorties scolaires relèvent de trois catégories :
Infos transports:
1ère catégorie : Les sorties régulières ou occasionelles obligatoires (sur temps scolaire,y compris avec pause méridienne) Ces sorties sont autorisées par le directeur d'école.
2ème catégorie : Les sorties scolaires facultives sans nuitée, Ces sorties sont autorisées par le directeur d'école.
sorties scolaires
03
3ème catégorie : Les voyages scolaires, avec nuitée(s) Ces sorties sont autorisées par l'IEN
Décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l’agrément des intervenants extérieursapportant leur concours aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Circulaire MENE2407159C du 16-7-2024 Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics
Circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017 Encadrement des activités physiques et sportives
Rôles de la directrice ou directeur
Infos transports:
Liste des entreprises aveyronnaises de transport routier de personnes immatriculées au registre national
sorties scolaires
03
Décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l’agrément des intervenants extérieursapportant leur concours aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Circulaire MENE2407159C du 16-7-2024 Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics
Circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017 Encadrement des activités physiques et sportives
Rôles de la directrice ou directeur
Vérification de l'agrément:pour les bénévoles:
- attestation de délivrance par les services DSDEN:
demande à faire via "démarches simplifiées"Vérification de l'agrément:pour les professionnels :https://recherche-educateur.sports.gouv.fr/accueil
02
interventions
Décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l’agrément des intervenants extérieursapportant leur concours aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Circulaire MENE2407159C du 16-7-2024 Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics
Circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017 Encadrement des activités physiques et sportives
Rôles de la directrice ou directeur
Le projet pédagogique s'inscrit dans le cadre du volet pédagogique du projet d'école et est retranscrit dans un document écrit dont le directeur d'école conserve un exemplaire.
La mise à disposition récurrente de professionnels agréés fait l'objet d'une convention:
01
projet pédagogique
Transmission du projet pédagogique aux intervenants et rappel concernant le règlement de l'école
Décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l’agrément des intervenants extérieursapportant leur concours aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Circulaire MENE2407159C du 16-7-2024 Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics
Circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017 Encadrement des activités physiques et sportives
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