TOMMode opératoire
Actualisation des activités : la résiliation
A demarrer
Index
Le choix de l'établissement
Menu d'accès
La consultation de ce mode opératoire peut se faire par étape de traitement ou façon linéaire.
Le type de résiliation
La résiliation
La validation
Le menu d'accès
Fonctions établissements
Résilier des cartes
Accès GGIP depuis la page d'accueil
Ne pas utiliser Opposition sur décision
Pour accéder à la souscription, à la commande compplémentaire ou actes de gestion, je sélectionne : fonctions d'établissement. Puis je sélectionne l'acte de traitement a réaliser.
TOM
01
02
La validation de la recherche
LE CHOIX DE L'ETABLISSEMENT
SAISIR L''IDENTIFIANT
Selectionner l'établissement proposé par TOM
Définition du périmétre d'habilitation
Liste des établissements
N°CONTRAT N° SIRET FINESS Raison sociale Code Postal Commune
SIRET FINESS Raison Sociale CP Commune 00000000000000. OPTICAL CENTER. 75017. PARIS Sélectionner 1 résultat trouvé . Affiner la recherche
Etablissement Nom de la commande
Rechercher
4.Validation du Dossier. 5.Dossier en cours d'instruction
3. Résiliation de carte
1.Type de résiliation
2.recherche des cartes
04
03
le motif de la résiliation
LA SAISIE Du n° de carte
Préciser le motif de l'incident
Saisir les coordonnées du titulaire
Recherche de carte
Nom du dossier
TOM te propose de faire une recherche de carte en saisissant : le numéro de carte ou en utilisant d'autres critères
Indiquer le nom de votre dossier Nom du dossier Type de résiliation Sélectionnez le type de résiliation et son motif
Sélectionnez
Résiliation d'abonnement Motif de l'incident
ANNULER
poursuivre
4.Validation du Dossier. 5.Dossier en cours d'instruction
3. Résiliation de carte
1.Type de résiliation
2.recherche des cartes
05
la résiliation
Confirmation de l'acte de résiliation
Vous avez sélectionné un incident de type "Résiliation d'abonnement" et le motif "Départ d'établissement" Sélection des cartes
Indiquer le nom de votre dossier N° de carte. Identifiant Civilité. Nom de famille. Nom d'usage. Prénom usuel. Profession. Catégorie. Type Date de Date de titulaire. de carte début. fin 2800124391 R00000078. Mme. Checik. BOUCHRA. Personnel CPE. 11.04.20. 11.02.23
ANNULER
résilier les cartes sélectionnees
4.Validation du Dossier. 5.Dossier en cours d'instruction
3. Résiliation de carte
1.Type de résiliation
2.recherche des cartes
06
fin du parcours
Le statut du dossier bascule en cours d'instruction
VDossier en cours d'instruction
Votre dossier de déclarations d'incidents esr encours d'instruction par l'ANS N° de carte. Identifiant Civilité. Nom de famille. Nom d'usage. Prénom usuel. Profession. Catégorie. Type Date de Date de titulaire. de carte début. fin 2800124391 R00000078. Mme. Checik. BOUCHRA. Personnel CPE. 11.04.20. 11.02.23
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TOM-Mode opératoire- Actualisation des données-la rési -commande CPE
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Created on August 16, 2022
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N°CONTRAT N° SIRET FINESS Raison sociale Code Postal Commune
SIRET FINESS Raison Sociale CP Commune 00000000000000. OPTICAL CENTER. 75017. PARIS Sélectionner 1 résultat trouvé . Affiner la recherche
Etablissement Nom de la commande
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3. Résiliation de carte
1.Type de résiliation
2.recherche des cartes
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le motif de la résiliation
LA SAISIE Du n° de carte
Préciser le motif de l'incident
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Nom du dossier
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Résiliation d'abonnement Motif de l'incident
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Confirmation de l'acte de résiliation
Vous avez sélectionné un incident de type "Résiliation d'abonnement" et le motif "Départ d'établissement" Sélection des cartes
Indiquer le nom de votre dossier N° de carte. Identifiant Civilité. Nom de famille. Nom d'usage. Prénom usuel. Profession. Catégorie. Type Date de Date de titulaire. de carte début. fin 2800124391 R00000078. Mme. Checik. BOUCHRA. Personnel CPE. 11.04.20. 11.02.23
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3. Résiliation de carte
1.Type de résiliation
2.recherche des cartes
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fin du parcours
Le statut du dossier bascule en cours d'instruction
VDossier en cours d'instruction
Votre dossier de déclarations d'incidents esr encours d'instruction par l'ANS N° de carte. Identifiant Civilité. Nom de famille. Nom d'usage. Prénom usuel. Profession. Catégorie. Type Date de Date de titulaire. de carte début. fin 2800124391 R00000078. Mme. Checik. BOUCHRA. Personnel CPE. 11.04.20. 11.02.23
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