LA DOUANE

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LA DOUANE

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LES ÉLEMENTS DECLARATIFS

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L'ESPECE TARIFAIRE

l'espèce tarifaire est la dénomination qui est attribuée à la marchandise dans le tarif douanier commun. A cette dénomination est associé un code à 10 chiffres : code TARIC, Tarif intégré communautaire de l'UE.

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L'ORIGINE DE LA MARCHANDISE

Permet déterminer le traitement douanier réservé à une marchandise importée en UE. Deux notions :

ORIGINE PRÉFÉRENTIELLE

ORIGINE NON PRÉFÉRENTIELLE

L'origine non-préférentielle est l'origine de droit commun d'une marchandise.

Elle sert à appliquer un taux de droits de douane réduit ou nul. Le respect des règles d'origine préférentielle conditionne la réduction ou l’exonération de droits de douane à l'import, prévus dans le cadre des relations préférentielles de l’UE avec certains pays.

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LA VALEUR

1er point d'entrée dans l'UE Valeur en douane = Valeur franco-frontière communautaire des marchandises (appréciée au 1er point d'entrée de l'UE)

1er point d'entrée en FRANCE Valeur statistique = Valeur franco-frontière française des marchandises (appréciée au 1er point d'entrée sur le territoire national)

Lieu de destination Valeur 1ère destination = Valeur des marchandises jusqu'à destination, pour dédouanement

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LES RÉGIMES DOUANIERS

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LES RÉGIMES DÉFINITIFS

IMPORTATION

EXPORTATION

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LES RÉGIMES TEMPORAIRES

Les régimes particuliers

• Le stockage : entrepôt douanier
• l'utilisation spécifique : l'admission temporaire, l'exportation temporaire et la destination particulière
• La transformation : Le perfectionnement actif et le perfectionnement passif

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LES RÉGIMES TEMPORAIRES

Les régimes de transit

Ce sont des régimes qui permettent, sous conditions, la circulation des marchandises au sein du territoire douanier de l'UE en suspension des droits de douane et taxes.

Le transit de l'Union

Le transit commun

Le T.I.R.

Transit Externe pour le transport des marchandises tierces sous couvert d'un document T1.Transit Interne pour les marchandises communautaires via un pays de l'AELE sous couvert d'un document T2.

Concerne les échanges avec les pays de l'AELE sous couvert d'un document T2

Permet de simplifier et d’accélérer le transit routier à travers le monde pour réduire les temps d’attente aux frontières et limiter les coûts du transport.

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