Règlement intérieur gémo

PRESENTATION

Gémo

Beauvais

Laura Gagliardi

Règlement Intérieur

Discipline

Hygiène et sécurité

4. Matériel et locaux de l'entreprise

1. Restauration

5. Maladie, Accident

2. Tabac

6. Gestion des caisses

3. Alcool etsubstances illicites

7. Tenue vestimentaire

Retards, absences et vols

Harcèlement

8. Moral

10. Sanctions

9. Sexuel

Hygiène et sécurité

Prendre ses repas dans une salle de restauration, contribuer à la propreté

* Infraction 3 ème classe

* Puni amande

* Peut faire object d'une procédure disciplinaire de l'entreprise

* Salarié en état d'ébriété ou substances illicites s'expose à des sanctions diciplinaire voir licenciement

Discipline

Maladies, accidents :

Tout accident survenu pendant les heures de travail ou pendant le trajet entre le lieu de travail et le domicile doit être apporté à la direction ou, au directeur régional, dans la journée et au plus tard dans les 24 heures.

Gestion des caisses :

l’encaissement doit être effectué par un autre salarié du magasin En aucun cas, un collaborateur n’est autorisé à effectuer des opérations de caisse pour lui-même.

Matériel de l'entreprise :

Tout salarié doit conserver en bon état tout le matériel de son entreprise

Nouvelle technologie :

Il est rappelé que l'usage des outils issus des N.T.I.C. mis à la disposition du personnel de l'entreprise est exclusivement professionnel.

Tenue vestimentaire

Présentation soignée, la politesse et le respect de la clientèle sont exigés du personnel.

HArcèlement

SEXUEL

MORAL

Aucuns salariés ne peuvent subir des discriminations suite à un aveux d'harcèlement sexuel

Personne doit subir de harcèlement peut affecter condition de travail et sa dignité

Salarié ayant procédes à des agissement auront une saction disciplinaire

Si acte de discrimination = 1 an emprisonnement et 3750 € amende

REtards, absences et vols

Tout comportement fautif en fonction de sa nature et de sa gravité

Sanctions :

- Mutation disciplinaire : changement de poste

- Avertissement

- Mise à pied : Suspension temporaire sans rémunération durant 3 jours

- Licenciement pour faute simple : rupture du contrat avec préavis

- Licenciement pour faute lourde : rupture immédiate du conntrat sans indéminité de préavis de licenciement et de congés payés

- Licenciement pour faute grave : rupture immédiate du contract sans indéminité de préavis et de licenciement

Salarié infomé de la sanction

convoqué par l'employeur

PRESENTATION

Gémo

Beauvais

Laura Gagliardi