Santé et sécurité au travail

HG16

Santé et sécurité au travail

INDEX

REGISTRES ET DOCUMENTS

AFFICHAGES

REGISTRES ET DOCUMENTS

1. RSST : REgistre de Santé et sécurité au travail
2. DGI : Registre spécial de signalement d'un Danger Grave et Imminent
3. RS : Registre de sécurité incendie (incendie et panique)
4. DTA : Dossier Technique Amiante
5. DTR : Dossier Technique Radon
6. IPC : Inventaire de produits chimiques
7. FDS : Fiches de données de sécurité (Produits chimiques)
8. RPA : Régistre Public d'Accessibilité
9. RES : Registre des Equipements Sportifs
10. RAJ : Registre des Aires de Jeux
11. EMA : Evaluation des Moyens d'Aération (QAI)
12. QAI2 : Campagne de mesure des polluants ou dispositions particulières de prévention
13. Pprév : Plan de prévention de chantier

REGISTRES ET DOCUMENTS

DTA

DGI

RS

RSST

Dossier Tachnique Amiante

Registre spécial de signalement d’un Danger Grave et Imminent

Registre de Sécurité (Incendie et panique)

Registre de Santé et Sécurité au Travail

RSST - REGISTRE SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Périodicité / précision

Mis à la disposition de TOUS pour saisir/consigner une observation.Personnels : via l’application PGR. Usagers : Version papier.

INFO

RSST dématérialisé : ARENA / Enquêtes et pilotage / Prévention et Gestion des Risques / RSST RSST papier : Page académique de la DASE (boîte à outils)

DGI - Registre spécial de signalement d’un Danger Grave et Imminent

Périodicité / précision

Dès qu’il y a un danger grave et imminent signalé par un agent

INFO

RSST dématérialisé : ARENA / Enquêtes et pilotage / Prévention et Gestion des Risques / RSST RSST papier : Page académique de la DASE (boîte à outils)

RS - Registre de Sécurité (Incendie et panique)

Article R123-51 Modifié par Décret n°2019-873 du 21 août 2019 - art. 4 Dans les établissements soumis aux prescriptions du présent chapitre, il doit être tenu un registre de sécurité sur lequel sont reportés les renseignements indispensables à la bonne marche du service de sécurité et, en particulier : - l'état du personnel chargé du service d'incendie ; - les diverses consignes, générales et particulières, établies en cas d'incendie y compris les consignes d'évacuation prenant en compte les différents types de handicap ; - les dates des divers contrôles et vérifications ainsi que les observations auxquelles ceux-ci ont donné lieu ; - les dates des travaux d'aménagement et de transformation, leur nature, les noms du ou des entrepreneurs et, s'il y a lieu, de l'architecte ou du technicien chargés de surveiller les travaux.

INFO

DTA - Dossier Technique Amiante

Immeuble bâti dont le permis de construire a été délivré avant 01/07/97

Périodicité / précision

Tenu à la disposition des personnels, usagers, entreprises intervenant, …

INFO

A demander à la mairie

REGISTRES ET DOCUMENTS

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RPA

IPC

FDS

DTR

Registre Public d’Accessibilité

Inventaire de Produits Chimiques

Fiches de Données de Sécurité (Produit chimiques)

Dossier Technique Radon

REGISTRES ET DOCUMENTS

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12

11

10

QAI2

RAJ

EMA

RES

Campagne de mesure des polluants ou dispositions particulières de prévention

Registre des Aires de Jeux

Évaluation des Moyes d’Aération (QAI)

Registre des Équipements Sportifs

REGISTRES ET DOCUMENTS

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13

Pprév

Plan de Prévention de chantier

AFFICHAGE

Unit III

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