Les mineurs et la prison
La prison est-elle un lieu de réinsertion ou de désocialisation ?
I. Introduction
IV. Evolution du droit
Sommaire
II. Types de prisons
V. Droit comparé
III. Vie en détention
VI. Conclusion
Introduction
Autres problèmes
Alternative à la prison
- Travaux d'intérêt général (TIG) - Liberté surveillée- Centres - Placements - Stage citoyenneté
- Surpopulation- Augmentation des incarcérations - Détresse psychologique
Quelques chiffres
Rappel rapide de l'excuse de minorité
- 1% de la population carcérale - 3 000 mineurs incarcérés par an -> 01/2021 : 750 - Taux de récidive : 70% -> supérieur aux majeurs
- Âge minimum : 13 ans- Peines : moitié moins qu'un majeur / amendes à 7 500 € maximum - Prirorité à l'éducation
TYPES DE PRISONS
- CER : Centre éducatif renforcé
- CEF : Centre éducatif fermé
- EPM : Etablissement pénitentiaire pour mineurs
VIE EN DETENTION
TEMOIGNAGE
MINEUR NON ACCOMPAGNE (MNA)
Témoignage de Mohamed, 15 ans : - CEF : Droit de visite limité / rapport au tribunal sur ses moindres faux pas. - Maison d'arrêt : Violence entre détenus / hygiène et nourriture / droit de visite et suivi du mineur / soins médicaux
«La plupart d’entre eux ne sont pas mineurs mais majeurs et c’est là le problème principal»« huit mineurs étrangers sur dix » seraient en fait majeurs. « Des majeurs qui, bien souvent, ont largement dépassé la vingtaine »
LA PRISON, LA PIRE DES REPONSES
Pour le pédopsychiatre Boris Cyrulnik, l’emprisonnement des mineurs est pourtant « la pire des réponses » : « elle provoque l’isolement sensoriel, l’arrêt de l’empathie, l’augmentation de l’angoisse, entretient les relations toxiques, l’humiliation. En sortant de prison, on constate que l’enfant n’est plus apte à réguler ses émotions ». Les effets de la prison, auront tendance à accélérer l’ancrage dans la délinquance.
Evolution du droit
Sous Napoléon
XX - XXIè siècles
1819 - 1820
1830 -1840
1890
1810 : Généralisation des maisons d'arrêt. -> 1 dans chaque départements
1819-1820 : 1er quartier pour mineurs dans la maison d'arrêt de Strasbourg
1836 : Prison la Petite-Roquette1839 : 1ere colonie agricole et pénitentiaire pour mineurs
1895 : 1ere colonie corectionnelle pour mineurs à la maison centrale d'Eysses
1945 : Ordonnance du 2 février 1997 : création des CER 2002 : Loi Perben I -> création des CEF et EPM
DROIT COMPARE
Prisons et conditions de détention des mineurs dans le monde
Conclusion
- La justice des mineurs est un enjeux mondial. Donc les conditions dans lesquelles les détenus vivent sont également des enjeux des plus important. - On peut voir que certaines structures pénitentiaires favorisent la réinsertion. Contrairement à d'autres qui favorisent, à l'inverse, la désocialisation.-> Les EPM et CEF aide à la réinsertion, de part leur dimension éducative et leur encadrement psycologique. Tandis que les maisons d'arrêts et de façon plus générale les QM désocialisent, favorisant de ce fait la récidive. - Les problèmes majeurs auxquels l'administration pénitentiaire doivent faire face aujourd'hui sont la surpopulation, les conditions de détentions pour certaines irrespectées et l'état des prisons en elles-mêmes. - Le budget accordé aux prisons est en hausse mais reste insuffisant pour couvrir : toutes prisons confondues (majeures-mineures) mais aussi pour pouvoir offir aux mineurs des mesures et des conditions de détentions à la hauteur des lois en place.
Dossier DGEMC
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Les mineurs et la prison
La prison est-elle un lieu de réinsertion ou de désocialisation ?
I. Introduction
IV. Evolution du droit
Sommaire
II. Types de prisons
V. Droit comparé
III. Vie en détention
VI. Conclusion
Introduction
Autres problèmes
Alternative à la prison
- Travaux d'intérêt général (TIG) - Liberté surveillée- Centres - Placements - Stage citoyenneté
- Surpopulation- Augmentation des incarcérations - Détresse psychologique
Quelques chiffres
Rappel rapide de l'excuse de minorité
- 1% de la population carcérale - 3 000 mineurs incarcérés par an -> 01/2021 : 750 - Taux de récidive : 70% -> supérieur aux majeurs
- Âge minimum : 13 ans- Peines : moitié moins qu'un majeur / amendes à 7 500 € maximum - Prirorité à l'éducation
TYPES DE PRISONS
VIE EN DETENTION
TEMOIGNAGE
MINEUR NON ACCOMPAGNE (MNA)
Témoignage de Mohamed, 15 ans : - CEF : Droit de visite limité / rapport au tribunal sur ses moindres faux pas. - Maison d'arrêt : Violence entre détenus / hygiène et nourriture / droit de visite et suivi du mineur / soins médicaux
«La plupart d’entre eux ne sont pas mineurs mais majeurs et c’est là le problème principal»« huit mineurs étrangers sur dix » seraient en fait majeurs. « Des majeurs qui, bien souvent, ont largement dépassé la vingtaine »
LA PRISON, LA PIRE DES REPONSES
Pour le pédopsychiatre Boris Cyrulnik, l’emprisonnement des mineurs est pourtant « la pire des réponses » : « elle provoque l’isolement sensoriel, l’arrêt de l’empathie, l’augmentation de l’angoisse, entretient les relations toxiques, l’humiliation. En sortant de prison, on constate que l’enfant n’est plus apte à réguler ses émotions ». Les effets de la prison, auront tendance à accélérer l’ancrage dans la délinquance.
Evolution du droit
Sous Napoléon
XX - XXIè siècles
1819 - 1820
1830 -1840
1890
1810 : Généralisation des maisons d'arrêt. -> 1 dans chaque départements
1819-1820 : 1er quartier pour mineurs dans la maison d'arrêt de Strasbourg
1836 : Prison la Petite-Roquette1839 : 1ere colonie agricole et pénitentiaire pour mineurs
1895 : 1ere colonie corectionnelle pour mineurs à la maison centrale d'Eysses
1945 : Ordonnance du 2 février 1997 : création des CER 2002 : Loi Perben I -> création des CEF et EPM
DROIT COMPARE
Prisons et conditions de détention des mineurs dans le monde
Conclusion
- La justice des mineurs est un enjeux mondial. Donc les conditions dans lesquelles les détenus vivent sont également des enjeux des plus important. - On peut voir que certaines structures pénitentiaires favorisent la réinsertion. Contrairement à d'autres qui favorisent, à l'inverse, la désocialisation.-> Les EPM et CEF aide à la réinsertion, de part leur dimension éducative et leur encadrement psycologique. Tandis que les maisons d'arrêts et de façon plus générale les QM désocialisent, favorisant de ce fait la récidive. - Les problèmes majeurs auxquels l'administration pénitentiaire doivent faire face aujourd'hui sont la surpopulation, les conditions de détentions pour certaines irrespectées et l'état des prisons en elles-mêmes. - Le budget accordé aux prisons est en hausse mais reste insuffisant pour couvrir : toutes prisons confondues (majeures-mineures) mais aussi pour pouvoir offir aux mineurs des mesures et des conditions de détentions à la hauteur des lois en place.