Guide de l'Economie Sociale et Solidaire
Guide ESS
Mot introductif
Pourquoi ce guide ESS ?
Guide ESS
1.
Evolution du cadre réglementaire et rôle grandissant de l'ESS
Guide ESS
Evolution du cadre réglementaire et rôle grandissant de l'ESS
La Loi ESS
En juillet 2014, la loi Economie Sociale et Solidaire (loi ESS), est adoptée, engageant l'ESS dans un changement d'échelle.Elle entre dans une stratégie de croissance plus robuste, donnant aux salariés le pouvoir d’agir et soutenant le développement durable local.
Les 5 objectifs de l'ESS
Guide ESS
Evolution du cadre réglementaire et rôle grandissant de l'ESS
La Loi AGEC
Adoptée en janvier 2020, la Loi Anti Gaspi Economie Circulaire (AGEC) est également un facteur dynamisant pour la croissance de l’ESS en France.Sortir du plastique jetable, mieux informer le consommateur, lutter contre le gaspillage et pour le réemploi solidaire, agir contre l’obsolescence programmée, mieux produire : tels sont les grands enjeux de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire.
05
04
03
01
02
Favoriser la réparation et l’utilisation des pièces détachées
Atteindre le zéro plastique jetable d’ici 2040
Introduire une consigne mixte pour réemploi et recyclage
Interdiction d'éliminer des produits d'hygiène
Interdiction d'éliminer les produits textile
Guide ESS
Evolution du cadre réglementaire et rôle grandissant de l'ESS
Contexte économique de l'ESS
Les entreprises de l'ESS revêtent diverses formes mais elles ont comme point commun un fonctionnement basé sur une utilité sociale ou collective. Leurs objectifs sociaux et solidaires nécessitent une approche spécifique de leur développement. Les soutiens dédiés aux entreprises de l'ESS prennent en compte les dimensions sociales et solidaires de leurs activités.
L'accompagnement des acteurs spécialisés
Des acteurs accompagnent ces entreprises dans toutes les étapes de leur développement.
Des solutions d'interventions en fonds propres spécifiques
Le soutien au financement du développement
Guide ESS
Evolution du cadre réglementaire et rôle grandissant de l'ESS
Raison d’être Veolia
Ancrage local et enjeux de partenariats réels
La raison d’être de Veolia est de
contribuer au progrès humain,
en s’inscrivant résolument dans
les Objectifs de développement
durable définis par l’ONU, afin de
parvenir à un avenir meilleur et plus
durable pour tous. C’est dans cette
perspective que Veolia se donne pour
mission de «Ressourcer le monde»,
en exerçant son métier de services à
l’environnement.
Guide ESS
2.
L'ESS en quelques notions
Guide ESS
L'ESS en quelques notions
Un peu d'histoire
Publication de la
charte de l’Économie
Sociale, définissant ses
principes et valeurs
Création du CNCRES,
qui rassemble
l’ensemble des CRES
Un secrétaire d’État
à l’Économie Sociale
et Solidaire est créé
Loi relative à l’ESS,
dite loi Hamon
Première charte
de la Mutualité
Lois sur les Sociétésde secours mutuel
1981
1885
1947
2001
1830
1900
2006
Loi sur la liberté
d’association
L’exposition
Universelle accueille
un pavillon de
l’Économie Sociale
Création de la
première fédération
française des
coopératives de
consommation
Le terme d’Économie Sociale apparaît pour la première fois lorsque Charles Dunoyer publie le «Nouveau traité d’Économie Sociale»
Constitution du CEGES
(conseil des entreprises,
enployeurs et regroupements
de l’Économie Sociale)
instance de représentation du
secteur. La charte européenne
de l’économie sociale
est promulguée
Création d’une
Déléguation interministérielle à l’Économie Sociale
2000
Création du
Conseil supérieur
de l’Économie
Sociale, instance de
concertation entre les
pouvoirs publics et le
secteur
1980
2004
1850
1901
2014
Loi définissant
le statut de la
coopéreation
1898
Guide ESS
L'ESS en quelques notions
Les 4 piliersde l'ESS
Définition
L'ESS est un mode d’entreprendre et de développement
économique adapté à tous les domaines de l’activité humaine auquel adhèrent
des personnes morales de droit privé qui remplissent les conditions cumulatives
suivantes :
Recherche d’un modèle économique viable
Poursuite d’uneutilité sociale
- Un but poursuivi autre que le seul partage des bénéfices
- Une gouvernance démocratique
- Une gestion conforme aux principes suivants :
- Les bénéfices sont majoritairement consacrés à l'objectif de maintien ou de développement de l'activité de l'entreprise
- Les réserves obligatoires constituées, impartageables, ne peuvent pas être distribuées..."
Gouvernance démocratique
Lucrativité limitée
Guide ESS
L'ESS en quelques notions
Les structures de l'ESS
05
04
03
01
02
Les ASSOCIATIONS
Les MUTUELLES
Les FONDATIONS
Les ENTREPRISES
Les COOPERATIVES
Guide ESS
L'ESS en quelques notions
Les Chiffres Clés
2017
Guide ESS
L'ESS en quelques notions
ESS & RSE
La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) est un « concept dans lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales, environnementales, et économiques dans leurs activités et dans leurs interactions avec leurs parties prenantes sur une base volontaire ».
En adoptant des pratiques plus éthiques et plus durables dans leur mode de fonctionnement, elles doivent ainsi pouvoir contribuer à l’amélioration de la société et à la protection de l’environnement. Énoncé plus clairement c’est « la contribution des entreprises aux enjeux du développement durable ».
Veolia a mis en place un pilotage de son activité à travers l’ambition d’une performance plurielle : économique, commerciale mais aussi environnementale, sociale et sociétale. L’atteinte des objectifs fixés sera auditée et mesurée par des organismes indépendants. Ils serviront à piloter la bonne mise en œuvre de notre programme stratégique et à calculer la rémunération variable des cadres supérieurs de Veolia.
Guide ESS
L'ESS en quelques notions
Grandes fédérations de l'ESS
Guide ESS
L'ESS en quelques notions
L'innovation sociale
Quels critères pour caractériser une innovation sociale ? Réponse à un besoin social mal satisfait Génération d’autres effets positifs Besoin d’expérimentation et prise de risque Implication des acteurs concernés Par quels acteurs ? L’innovation sociale peut être aussi bien produite par les entreprises de l’ESS, d’autres entreprises commerciales, les pouvoirs publics ou encore les citoyens.
Guide ESS
L'ESS en quelques notions
Pour aller plus loin
Permet aux entreprises commerciales de se définir statutairement, en plus du but lucratif, une finalité d’ordre social ou environnemental.Ces structures ne font pas partie de l’ESS même si leurs valeurs en sont proches. La certification B-Corp permet à des entreprises du monde entier d’être reconnues dans leurs missions sociales et environnementales. Exemples d’entreprises à mission : Nature & Découvertes, Valrhona, VEJA… A
La Loi PACTE
et les entreprises à mission (2019)
Créé par la loi ESS de 2014 Permet notamment aux entreprises à statut commercial (SA, SAS, SARL) respectant les principes de l’ESS de se reconnaître comme tel et d’avoir accès à des financements dédiés.Pour l’avoir, un dossier est à remettre en préfecture.
L'agrément ESUS
Guide ESS
L'ESS en quelques notions
Pour aller plus loin
Les entreprises adaptées et ESAT
Les entreprises solidaires
Les sociétés commerciales d'utilité sociale
Les structures d'insertion par l'activité économique (SIAE)
Guide ESS
3.
Sensibilisation 2R Réemploi & réutilisation
Guide ESS
Sensibilisation 2R Réemploi & réutilisation
La hiérarchie des modes de traitement
Prévention & réemploi
Réutilisation
Recyclage matière
Valorisation énergétique
Elimination
Choisir le meilleur moyen de traitement pour limiter nos impacts
La hiérarchie des modes de traitements permet d’identifier les différents moyens existants pour limiter nos impacts :
- soit en évitant la production des déchets à valoriser ou à traiter (réemploi)
- soit en visant la meilleure valorisation possible avant l’élimination
Guide ESS
Sensibilisation 2R Réemploi & réutilisation
Le réemploi et la réutilisation
La Réutilisation
Le Réemploi
Lorsque sur un même site (chantier de BTP), les déblais sont utilisés pour des opérations de remblaiement, il s’agit d’une opération de réemploi.
L’utilisation des déblais de chantiers pour une utilisation différente sur d’autres chantiers ou aménagements paysagers par exemple, soumis à conditions en fonction de la nature des déblais est une opération de réutilisation
Un vêtement déposé dans une borne d’apport volontaire qui est revendu est une opération de réutilisation. [Le vêtement déposé dans la borne est
en effet considéré comme un déchet].
La vente d’occasion, comme le dépôt vente, les
vides greniers ou encore la revente en ligne sont des
opérations de réemploi
Guide ESS
Sensibilisation 2R Réemploi & réutilisation
Pour aller plus loin
Le réemploi et la réutilisation sont deux voies de valorisation matière alternatives et complémentaires au recyclage. A ce titre, elles peuvent pleinement s’intégrer aux services proposés à nos clients. Nous sommes aujourd’hui challengés par les institutions (Loi AGEC promulguée en février 2020) mais également par nos clients publics comme privés (grands comptes, éco-organismes, élus...) sur ces thématiques.
Retrouvez d'autres exemples et informations complémentaires dans le guide ESS à télécharger en fin de parcours !
Guide ESS
4.
Et l'ESS chez nous ?
Guide ESS
Et l'ESS chez nous ?
L'innovation sociale chez RVD
Guide ESS
L'ESS en quelques notions
Nos partenariats en région
Un projet innovant qui associe Envie 2E et Veolia, intégration sociale et économie circulaire.
Dans le cadre du programme de sensibilisation à l'ESS, nous vous invitons à prendre connaissance des fiches réalisées par les régions. Il s'agit d'illustrer des actions réussies, menées par Veolia et un acteur de l'ESS. Cette fiche est synthétique (pour aller plus loin, veuillez solliciter le contact Veolia indiqué) et elle met l'accent sur les enseignements à partager. Vous pourrez retrouver ces fiches dans le guide à télécharger en fin de parcours.
Merci pour votre attention !
Retrouvez d'autres exemples et informations complémentaires dans le guide ESS à télécharger !
Parcours ESS - Global
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Created on March 25, 2021
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Guide de l'Economie Sociale et Solidaire
Guide ESS
Mot introductif
Pourquoi ce guide ESS ?
Guide ESS
1.
Evolution du cadre réglementaire et rôle grandissant de l'ESS
Guide ESS
Evolution du cadre réglementaire et rôle grandissant de l'ESS
La Loi ESS
En juillet 2014, la loi Economie Sociale et Solidaire (loi ESS), est adoptée, engageant l'ESS dans un changement d'échelle.Elle entre dans une stratégie de croissance plus robuste, donnant aux salariés le pouvoir d’agir et soutenant le développement durable local.
Les 5 objectifs de l'ESS
Guide ESS
Evolution du cadre réglementaire et rôle grandissant de l'ESS
La Loi AGEC
Adoptée en janvier 2020, la Loi Anti Gaspi Economie Circulaire (AGEC) est également un facteur dynamisant pour la croissance de l’ESS en France.Sortir du plastique jetable, mieux informer le consommateur, lutter contre le gaspillage et pour le réemploi solidaire, agir contre l’obsolescence programmée, mieux produire : tels sont les grands enjeux de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire.
05
04
03
01
02
Favoriser la réparation et l’utilisation des pièces détachées
Atteindre le zéro plastique jetable d’ici 2040
Introduire une consigne mixte pour réemploi et recyclage
Interdiction d'éliminer des produits d'hygiène
Interdiction d'éliminer les produits textile
Guide ESS
Evolution du cadre réglementaire et rôle grandissant de l'ESS
Contexte économique de l'ESS
Les entreprises de l'ESS revêtent diverses formes mais elles ont comme point commun un fonctionnement basé sur une utilité sociale ou collective. Leurs objectifs sociaux et solidaires nécessitent une approche spécifique de leur développement. Les soutiens dédiés aux entreprises de l'ESS prennent en compte les dimensions sociales et solidaires de leurs activités.
L'accompagnement des acteurs spécialisés
Des acteurs accompagnent ces entreprises dans toutes les étapes de leur développement.
Des solutions d'interventions en fonds propres spécifiques
Le soutien au financement du développement
Guide ESS
Evolution du cadre réglementaire et rôle grandissant de l'ESS
Raison d’être Veolia
Ancrage local et enjeux de partenariats réels
La raison d’être de Veolia est de contribuer au progrès humain, en s’inscrivant résolument dans les Objectifs de développement durable définis par l’ONU, afin de parvenir à un avenir meilleur et plus durable pour tous. C’est dans cette perspective que Veolia se donne pour mission de «Ressourcer le monde», en exerçant son métier de services à l’environnement.
Guide ESS
2.
L'ESS en quelques notions
Guide ESS
L'ESS en quelques notions
Un peu d'histoire
Publication de la charte de l’Économie Sociale, définissant ses principes et valeurs
Création du CNCRES, qui rassemble l’ensemble des CRES
Un secrétaire d’État à l’Économie Sociale et Solidaire est créé
Loi relative à l’ESS, dite loi Hamon
Première charte de la Mutualité
Lois sur les Sociétésde secours mutuel
1981
1885
1947
2001
1830
1900
2006
Loi sur la liberté d’association
L’exposition Universelle accueille un pavillon de l’Économie Sociale
Création de la première fédération française des coopératives de consommation
Le terme d’Économie Sociale apparaît pour la première fois lorsque Charles Dunoyer publie le «Nouveau traité d’Économie Sociale»
Constitution du CEGES (conseil des entreprises, enployeurs et regroupements de l’Économie Sociale) instance de représentation du secteur. La charte européenne de l’économie sociale est promulguée
Création d’une Déléguation interministérielle à l’Économie Sociale
2000
Création du Conseil supérieur de l’Économie Sociale, instance de concertation entre les pouvoirs publics et le secteur
1980
2004
1850
1901
2014
Loi définissant le statut de la coopéreation
1898
Guide ESS
L'ESS en quelques notions
Les 4 piliersde l'ESS
Définition
L'ESS est un mode d’entreprendre et de développement économique adapté à tous les domaines de l’activité humaine auquel adhèrent des personnes morales de droit privé qui remplissent les conditions cumulatives suivantes :
Recherche d’un modèle économique viable
Poursuite d’uneutilité sociale
Gouvernance démocratique
Lucrativité limitée
Guide ESS
L'ESS en quelques notions
Les structures de l'ESS
05
04
03
01
02
Les ASSOCIATIONS
Les MUTUELLES
Les FONDATIONS
Les ENTREPRISES
Les COOPERATIVES
Guide ESS
L'ESS en quelques notions
Les Chiffres Clés
2017
Guide ESS
L'ESS en quelques notions
ESS & RSE
La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) est un « concept dans lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales, environnementales, et économiques dans leurs activités et dans leurs interactions avec leurs parties prenantes sur une base volontaire ».
En adoptant des pratiques plus éthiques et plus durables dans leur mode de fonctionnement, elles doivent ainsi pouvoir contribuer à l’amélioration de la société et à la protection de l’environnement. Énoncé plus clairement c’est « la contribution des entreprises aux enjeux du développement durable ».
Veolia a mis en place un pilotage de son activité à travers l’ambition d’une performance plurielle : économique, commerciale mais aussi environnementale, sociale et sociétale. L’atteinte des objectifs fixés sera auditée et mesurée par des organismes indépendants. Ils serviront à piloter la bonne mise en œuvre de notre programme stratégique et à calculer la rémunération variable des cadres supérieurs de Veolia.
Guide ESS
L'ESS en quelques notions
Grandes fédérations de l'ESS
Guide ESS
L'ESS en quelques notions
L'innovation sociale
Quels critères pour caractériser une innovation sociale ? Réponse à un besoin social mal satisfait Génération d’autres effets positifs Besoin d’expérimentation et prise de risque Implication des acteurs concernés Par quels acteurs ? L’innovation sociale peut être aussi bien produite par les entreprises de l’ESS, d’autres entreprises commerciales, les pouvoirs publics ou encore les citoyens.
Guide ESS
L'ESS en quelques notions
Pour aller plus loin
Permet aux entreprises commerciales de se définir statutairement, en plus du but lucratif, une finalité d’ordre social ou environnemental.Ces structures ne font pas partie de l’ESS même si leurs valeurs en sont proches. La certification B-Corp permet à des entreprises du monde entier d’être reconnues dans leurs missions sociales et environnementales. Exemples d’entreprises à mission : Nature & Découvertes, Valrhona, VEJA… A
La Loi PACTE
et les entreprises à mission (2019)
Créé par la loi ESS de 2014 Permet notamment aux entreprises à statut commercial (SA, SAS, SARL) respectant les principes de l’ESS de se reconnaître comme tel et d’avoir accès à des financements dédiés.Pour l’avoir, un dossier est à remettre en préfecture.
L'agrément ESUS
Guide ESS
L'ESS en quelques notions
Pour aller plus loin
Les entreprises adaptées et ESAT
Les entreprises solidaires
Les sociétés commerciales d'utilité sociale
Les structures d'insertion par l'activité économique (SIAE)
Guide ESS
3.
Sensibilisation 2R Réemploi & réutilisation
Guide ESS
Sensibilisation 2R Réemploi & réutilisation
La hiérarchie des modes de traitement
Prévention & réemploi
Réutilisation
Recyclage matière
Valorisation énergétique
Elimination
Choisir le meilleur moyen de traitement pour limiter nos impacts
La hiérarchie des modes de traitements permet d’identifier les différents moyens existants pour limiter nos impacts :
Guide ESS
Sensibilisation 2R Réemploi & réutilisation
Le réemploi et la réutilisation
La Réutilisation
Le Réemploi
Lorsque sur un même site (chantier de BTP), les déblais sont utilisés pour des opérations de remblaiement, il s’agit d’une opération de réemploi.
L’utilisation des déblais de chantiers pour une utilisation différente sur d’autres chantiers ou aménagements paysagers par exemple, soumis à conditions en fonction de la nature des déblais est une opération de réutilisation
Un vêtement déposé dans une borne d’apport volontaire qui est revendu est une opération de réutilisation. [Le vêtement déposé dans la borne est en effet considéré comme un déchet].
La vente d’occasion, comme le dépôt vente, les vides greniers ou encore la revente en ligne sont des opérations de réemploi
Guide ESS
Sensibilisation 2R Réemploi & réutilisation
Pour aller plus loin
Le réemploi et la réutilisation sont deux voies de valorisation matière alternatives et complémentaires au recyclage. A ce titre, elles peuvent pleinement s’intégrer aux services proposés à nos clients. Nous sommes aujourd’hui challengés par les institutions (Loi AGEC promulguée en février 2020) mais également par nos clients publics comme privés (grands comptes, éco-organismes, élus...) sur ces thématiques.
Retrouvez d'autres exemples et informations complémentaires dans le guide ESS à télécharger en fin de parcours !
Guide ESS
4.
Et l'ESS chez nous ?
Guide ESS
Et l'ESS chez nous ?
L'innovation sociale chez RVD
Guide ESS
L'ESS en quelques notions
Nos partenariats en région
Un projet innovant qui associe Envie 2E et Veolia, intégration sociale et économie circulaire.
Dans le cadre du programme de sensibilisation à l'ESS, nous vous invitons à prendre connaissance des fiches réalisées par les régions. Il s'agit d'illustrer des actions réussies, menées par Veolia et un acteur de l'ESS. Cette fiche est synthétique (pour aller plus loin, veuillez solliciter le contact Veolia indiqué) et elle met l'accent sur les enseignements à partager. Vous pourrez retrouver ces fiches dans le guide à télécharger en fin de parcours.
Merci pour votre attention !
Retrouvez d'autres exemples et informations complémentaires dans le guide ESS à télécharger !