Exemptions ADR

EXEMPTIONS ADR

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Quantités exceptées

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EXEMPTION PARTIELLEQuantités limitées et exceptées

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Quantités limitées

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EXEMPTIONS À L'ADR

EXEMPTION TOTALEDispositions spéciales

EXEMPTION PARTIELLEQuantité par unité de transport

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Une seule catégorie de transport

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EXCEPTION POUR QUANTITÉ LIMITÉE

Méthode : repérer les quantités à ne pas dépasser dans le tableau des matières.

CONDITIONS

• un emballage combiné
• respect des quantités par emballage intérieur
• pas plus de 30 kg par emballage extérieur

Le tableau de classification des matières indique en colonne 7a les quantités maximales par emballage intérieur. Lorsque la quantité « 0 » figure dans cette colonne le conditionnement en quantité limitée n’est pas autorisé.

Exemple

Si les marchandises peuvent être expédiées en appliquant cette exemption, un chiffre supérieur à zéro est indiqué dans la colonne « Indice de quantité limitée »

OBLIGATIONS

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EXEMPTION POUR QUANTITÉS LIMITÉES

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PAS D'EXEMPTION

EXEMPTION POUR QUANTITÉS LIMITÉES (LQ)

EXEMPTION POUR QUANTITÉS EXCEPTÉES

Méthode : repérer les quantités à ne pas dépasser dans le tableau des matières.

Les quantités maximales pour être exempté pour quantité limitée sont indiquées dans le tableau de classification des matières, colonne 7b, par un code.

Un second tableau indique les quantités pour chaque code (emballage intérieur et emballage extérieur.)

Conditions

Obligations

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EXEMPTION QUANTITÉ PAR UNITÉ DE TRANSPORT

Méthode : repérer la catégorie de transport et rechercher les quantités maximales correspondantes.

Le tableau de classification des matières attribue une catégorie de transport à chaque matière (colonne 15). Il y a 4 catégories :0 = pas d'exemption 4 = quantité illimitée avec exemption

1 seule matière

C'est à partir des catégories de transport qu'on détermine si le transport peut être exempté.

2 cas

plusieurs matières

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Les obligations en cas d'exemption pour quantité par unité de transport

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1 seule matière

Il suffit de lire la quantité maximale dans le tableau ci-contre.

Lorsqu’une matière ou un objet est affecté à la catégorie de transport « 0 » le transport ne peut bénéficier des exemptions partielles et reste soumis à l’ensemble des prescriptions de l’ADR. Lorsqu’une matière ou un objet est affecté à la catégorie de transport « 4 » le transport peut bénéficier des exemp- tions partielles, et ce quelles que soient les quantités.eau

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Plusieurs matières

A chaque catégorie de transport est associé un coefficient :

Coefficients par catégorie de transport

La somme de toutes les quantités coefficientées ne doit pas dépasser 1000.

EXEMPLE :

Transport de 60 kg de MD classe 4.1 200 l de marchandises de classe 5.2 La lecture du tableau permet de repérer la catégroeid e transport pour achque matière : 4.1 Catégorie de transport 2 --> 60 x coeff 3 = 180 5.2 Catégorie de transport 1 --> 200 x 50 = 1000 Le total fait 180 + 1000 = 1180 --> pa d'exemption partielle.