Intégrité intellectuelle - Bon ordre

L'intégrité intellectuelle

Testez vos connaissances sur les infractions relatives au bon ordre

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Sauf les images, sous licence​

Crédit image : Pub Photo

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Dans le cadre d’un cours en sciences infirmières offert à distance cette session, l’enseignante responsable a proposé d’organiser une classe virtuelle optionnelle afin que les étudiantes et les étudiants puissent poser toutes leurs questions sur le prochain examen. Malheureusement, Vickie ne peut pas se libérer à ce moment. Lisa, son amie, suit également le cours et décide d’enregistrer la scéance afin que Vickie puisse la visionner plus tard. Lisa a-t-elle commis une infraction ?

OUI

NON

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Oui, il s'agit d'une d'infraction

Une étudiante ou un étudiant ne peut « capter, enregistrer, avec image ou non, photographier ou filmer une personne membre de l’Université à son insu et sans son consentement, à l’occasion d’une activité d’enseignement, de recherche ou de création, de même que conserver ou diffuser un tel enregistrement, photographie, film ou image ». Il s'agit donc d'une infraction relative au bon ordre. Ce comportement est sanctionné à l'article 49 du Règlement disciplinaire. Lisa doit donc demander préalablement à son enseignante si celle-ci accepte d’être enregistrée afin qu’elle puisse transmettre à son amie Vickie la vidéo de la classe virtuelle.

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Oui, il s'agit d'une d'infraction

Une étudiante ou un étudiant ne peut « capter, enregistrer, avec image ou non, photographier ou filmer une personne membre de l’Université à son insu et sans son consentement, à l’occasion d’une activité d’enseignement, de recherche ou de création, de même que conserver ou diffuser un tel enregistrement, photographie, film ou image ». Il s'agit donc d'une infraction relative au bon ordre. Ce comportement est sanctionné à l'article 49 du Règlement disciplinaire. Lisa doit donc demander préalablement à son enseignante si celle-ci accepte d’être enregistrée afin qu’elle puisse transmettre à son amie Vickie la vidéo de la classe virtuelle.

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William en est à sa deuxième année de son baccalauréat en physique. Durant une présentation théorique de l'un de ses professeurs sur la plateforme Zoom, il prend des captures d'écran de la rencontre et y superpose des écritures destinées à faire rire ses collègues. Il partage les images à quelques-uns de ses amis du baccalauréat par messagerie. William a-t-il commis une infraction?

OUI

NON

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Oui, il s'agit d'une d'infraction

Par ce geste, William a commis trois infractions relatives au bon ordre. D'abord, l’article 49 du Règlement disciplinaire interdit la captation ou l’enregistrement d’une personne membre de la communauté universitaire à l’occasion d’une activité d’enseignement ou de recherche sans son consentement. Par ailleurs, ce même article interdit de diffuser cette captation, peu importe le moyen utilisé. Enfin, le comportement de William touche également une autre disposition réglementaire liée au respect. Selon l'article 50, il est interdit d'agir de façon irrespectueuse envers une personne ou de la diffamer. Plus largement, William a commis une atteinte à la dignité, à l’honneur et à la réputation sanctionnée par la Charte québécoise des droits et libertés de la personne.

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Oui, il s'agit d'une d'infraction

Par ce geste, William a commis trois infractions relatives au bon ordre. D'abord, l’article 49 du Règlement disciplinaire interdit la captation ou l’enregistrement d’une personne membre de la communauté universitaire à l’occasion d’une activité d’enseignement ou de recherche sans son consentement. Par ailleurs, ce même article interdit de diffuser cette captation, peu importe le moyen utilisé. Enfin, le comportement de William touche également une autre disposition réglementaire liée au respect. Selon l'article 50, il est interdit d'agir de façon irrespectueuse envers une personne ou de la diffamer. Plus largement, William a commis une atteinte à la dignité, à l’honneur et à la réputation sanctionnée par la Charte québécoise des droits et libertés de la personne.

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Mathilde est une étudiante ordonnée et perfectionniste. Elle prend beaucoup de notes lors des exposés théoriques de ses professeurs en dentisterie. Afin de ne rien manquer de l'information qui lui est transmise durant ses cours, elle enregistre le discours de ses professeurs à l'aide de l'application dictaphone de son cellulaire afin de valider ses notes le soir venu. Mathilde commet-elle une infraction?

OUI

NON

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Oui, il s'agit d'une d'infraction

Même si Mathilde utilise cet enregistrement à des fins personnelles, elle aurait dû obtenir l’autorisation de ses professeurs. Comme elle ne l’a pas fait, elle est coupable d’une infraction au bon ordre. En effet, l’article 49 du Règlement disciplinaire interdit la captation et l’enregistrement sans consentement.

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Oui, il s'agit d'une d'infraction

Même si Mathilde utilise cet enregistrement à des fins personnelles, elle aurait dû obtenir l’autorisation de ses professeurs. Comme elle ne l’a pas fait, elle est coupable d’une infraction au bon ordre. En effet, l’article 49 du Règlement disciplinaire interdit la captation et l’enregistrement sans consentement.

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Félicitations!

Vous en savez maintenant davantage sur les différentes infractions sanctionnées à l’Université Laval. À la suite de vos études, ces bonnes pratiques en matière d’intégrité continueront à vous être utiles, tant sur le marché du travail que dans votre vie citoyenne. Pour plus d’information, consulter la page Infractions relatives aux études – Plagiat et citation des sources ou contacter le personnel du Bureau du droit d’auteur de l’Université Laval.