Situations de PEC patient 2

Vous devez vous déplacer pour raison médicale ?

Ce guide vous permettra de savoir si vous pouvez bénéficier du remboursement de votre transport et de connaître le taux de prise en charge.

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Pour savoir si vous pouvez bénéficier d'une prise en charge de votre transport, répondez aux questions suivantes :

Pour quelle situation (consultation, hospitalisation conventionnelle, hospitalisation de jour, soins ambulatoires, examen, soins ou traitement) sollicitez-vous un transport ?

Situation en rapport avec une ALD

Situation en rapport avec un accident du travail ou une maladie professionnelle

Vous devez :

• parcourir plus de 150 km
• OU faire des transports en série
• OU vous rendre dans un CAMSP ou un CMPP

Autre situation

Votre situation :

Vous devez consulter, être hospitalisé(e), effectuer un examen, recevoir des soins ou un traitement en lien avec un accident du travail ou une maladie professionnelle

Vous pouvez bénéficier d'une prise en charge de votre transport. Votre transport sera pris en charge à 100%.

Pour être remboursé(e), le transport doit impérativement :

• être prescrit par un médecin. C'est lui qui choisira le mode de transport adapté à votre état de santé.

• être en lien avec l'accident du travail ou la maladie professionnelle.

Par exemple : si vous êtes en arrêt de travail et que vous consultez pour un autre motif, le transport ne sera pas pris en charge.

Voir les transports possibles et leur remboursement

Assurez-vous d'avoir une prescription médicale de transport (PMT) avant le transport. Aucune PMT ne pourra être rédigée par le médecin après le transport.

Recommencer

Votre situation :

BACK

Vous devez consulter, être hospitalisé(e), effectuer un examen, recevoir des soins ou un traitement en lien avec un accident du travail ou une maladie professionnelle

Le médecin prescrira le transport adapté et le moins cher

Votre transport sera pris en charge à 100%

Selon votre état de santé et d'autonomie

EXEMPLES

Vous pouvez vous déplacer seul(e) ou vous avez besoin d'une aide et pouvez être accompagné(e) d'un proche

Véhicule personnel

Vous serez remboursé(e) 0,30€ / km + frais de péage

INFO

Votre titre de transport vous sera remboursé. Si vous devez être accompagné, le titre de transport de votre proche sera également remboursé

Transport en commun (bus, train...)

Vous avez besoin d'une aide pour vous déplacer, vous risquez des effets secondaires pendant le trajet ou votre état nécessite le respect rigoureux des règles d'hygiène

VSL ou Taxi conventionné

Ce transport est pris en charge à 100% Reste à votre charge : 2€ par trajet *

Vous devez être en position allongée ou demi-assise, ou surveillé(e), sous oxygène, brancardé(e) ou porté(e), ou transporté(e) dans des conditions d'aseptie

Ce transport est pris en charge à 100% Reste à votre charge : 2€ par trajet *

Ambulance

* Sauf : moins de 18 ans, bénéficiaires de la Complémentaire Santé Solidaire (ex CMUC / ACS) ou de l'Aide Médicale d'Etat, femmes enceintes à partir du 6ème mois de grossesse et jusqu'à 12 jour après l'accouchement

Retour

Votre situation :

Vous devez consulter, être hospitalisé(e), effectuer un examen, recevoir des soins ou un traitement en lien avec une affection longue durée (ALD)

Le transport concerne-t-il une hospitalisation* (entrée ou sortie) ?

* Hospitalisation complète, hospitalisation de jour, prise en charge en ambulatoire, séances de dialyse, de chimiothérapie ou de radiothérapie

Non

Oui

Votre situation :

Vous devez consulter, être hospitalisé(e), effectuer un examen, recevoir des soins ou un traitement en lien avec une affection longue durée (ALD)

Votre état de santé physique ou psychique nécessite-t-il :

• une aide au déplacement (humaine ou matérielle)

ou

• l'aide d'une tierce personne pour la transmission des informations nécessaires à l'équipe soignante

ou

• le respect rigoureux des règles d'hygiène

Par exemple : avez-vous besoin d'aide pour marcher ? êtes-vous malvoyant ?...

Non

Oui

Votre situation :

Vous devez être hospitalisé(e) en lien avec une affection longue durée (ALD)

Vous pouvez bénéficier d'une prise en charge de votre transport. Votre transport sera pris en charge à 100%.

Pour être pris en charge, le transport doit être prescrit par un médecin. C'est lui qui choisira le type de transport adapté à votre état de santé.

Voir les transports possibles et leur remboursement

Vous devrez présenter le volet 3 du protocole de soins pour ALD au médecin pour établir sa prescription médicale de transport (PMT).

Assurez-vous d'avoir une PMT avant le transport. Aucune PMT ne pourra être rédigée par le médecin après le transport.

Recommencer

Votre situation :

BACK

Vous devez être hospitalisé(e) en lien avec une affection longue durée (ALD)

Le médecin prescrira le transport adapté et le moins cher

Votre transport sera pris en charge à 100%

Selon votre état de santé et d'autonomie

EXEMPLES

Vous pouvez vous déplacer seul(e) ou vous avez besoin d'une aide et pouvez être accompagné(e) d'un proche

Véhicule personnel

Vous serez remboursé(e) 0,30€ / km + frais de péage

INFO

Votre titre de transport vous sera remboursé. Si vous devez être accompagné, le titre de transport de votre proche sera également remboursé.

Transport en commun (bus, train...)

Vous avez besoin d'une aide pour vous déplacer, vous risquez des effets secondaires pendant le trajet ou votre état nécessite le respect rigoureux des règles d'hygiène

VSL ou Taxi conventionné

Ce transport est pris en charge à 100% Reste à votre charge : 2€ par trajet *

Vous devez être en position allongée ou demi-assise, ou surveillé(e), sous oxygène, brancardé(e) ou porté(e), ou transporté(e) dans des conditions d'aseptie

Ce transport est pris en charge à 100% Reste à votre charge : 2€ par trajet *

Ambulance

* Sauf : moins de 18 ans, bénéficiaires de la Complémentaire Santé Solidaire (ex CMUC / ACS) ou de l'Aide Médicale d'Etat, femmes enceintes à partir du 6ème mois de grossesse et jusqu'à 12 jour après l'accouchement

Retour

Votre situation :

Vous devez consulter, effectuer un examen, recevoir des soins ou un traitement en lien avec une affection longue durée (ALD) ET vous présentez une incapacité ou une déficience

Vous pouvez bénéficier d'une prise en charge de votre transport. Votre transport sera pris en charge à 100%.

Pour être pris en charge, le transport doit impérativement :

• être prescrit par un médecin. C'est lui qui choisira le mode de transport adapté à votre état de santé.
• être en lien avec l'ALD.

Vous devrez présenter le volet 3 du protocole de soins pour ALD au médecin pour établir la prescription médicale de transport (PMT). Assurez-vous d'avoir une PMT avant le transport. Aucune PMT ne pourra être rédigée par le médecin après le transport.

Par exemple : si vous êtes en ALD pour un diabète et que vous consultez pour une douleur au genou, le transport ne sera pas pris en charge.

Voir les transports possibles et leur remboursement

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Votre situation :

BACK

Vous devez consulter, effectuer un examen, recevoir des soins ou un traitement en lien avec une affection longue durée (ALD) ET vous présentez une incapacité ou une déficience

Le médecin prescrira le transport adapté et le moins cher

Selon votre état de santé et d'autonomie

Votre transport sera pris en charge à 100%

EXEMPLES

Véhicule personnel

Vous serez remboursé(e) 0,30€ / km + frais de péage

Vous avez besoin d'une aide pour vous déplacer et vous pouvez être accompagné(e) d'un proche

INFO

Votre titre de transport vous sera remboursé. Si vous devez être accompagné, le titre de transport de votre proche sera également remboursé

Transport en commun (bus, train...)

Vous avez besoin d'une aide pour vous déplacer, vous risquez des effets secondaires pendant le trajet ou votre état nécessite le respect rigoureux des règles d'hygiène

VSL ou Taxi conventionné

Ce transport est pris en charge à 100% Reste à votre charge : 2€ par trajet *

Vous devez être en position allongée ou demi-assise, ou surveillé(e), sous oxygène, brancardé(e) ou porté(e), ou transporté(e) dans des conditions d'aseptie

Ce transport est pris en charge à 100% Reste à votre charge : 2€ par trajet *

Ambulance

* Sauf : moins de 18 ans, bénéficiaires de la Complémentaire Santé Solidaire (ex CMUC / ACS) ou de l'Aide Médicale d'Etat, femmes enceintes à partir du 6ème mois de grossesse et jusqu'à 12 jour après l'accouchement

Retour

Votre situation :

Vous devez consulter, effectuer un examen, recevoir des soins ou un traitement en lien avec une affection longue durée (ALD). Vous ne présentez ni incapacité ni déficience.

Vous ne pouvez pas bénéficier d'une prise en charge de votre transport.

Vous n'êtes pas dans une situation de prise en charge. Même avec une prescription médicale, votre transport ne sera pas pris en charge par l'assurance maladie. Depuis le 1er avril 2011, l'ALD n'est plus une condition suffisante pour bénéficier d'une prise en charge des frais de transport. La prise en charge des frais de transport des assurés en ALD est réservée aux patients dont l'incapacité ou la déficience ne leur permet pas de se déplacer par leurs propres moyens (Décret n° 2011-258 du 10 mars 2011).

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Votre situation :

Vous devez parcourir plus de 150 km OU vous nécessitez au moins 4 transports de plus de 50 km aller sur une période de 2 mois pour le même traitement OU vous devez vous rendre dans un CAMSP ou un CMPP

Ce transport nécessite une demande d'accord préalable à votre régime de Sécurité Sociale (Assurance Maladie, SSI, MSA...).

La demande d'accord préalable vaut prescription. Elle doit être réalisée par un médecin 15 jours avant le transport. Le médecin choisira le mode de transport le moins cher adapté à votre état de santé : véhicule personnel, transport en commun, transport assis professionnalisé (VSL ou taxi conventionné) ou ambulance. Une absence de réponse de l'assurance maladie dans un délai de 15 jours suivant l'expédition de la demande vaut accord. En cas d'avis défavorable, le transport ne sera pas pris en charge.

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Votre situation :

Le transport n'est pas en rapport avec des soins pour ALD ni pour accident du travail ou maladie professionnelle. Vous ne devez pas rester obligatoirement allongé(e) ni être sous surveillance constante.

Le transport concerne-t-il une hospitalisation* (entrée ou sortie) ?

* Hospitalisation complète, hospitalisation de jour, prise en charge en ambulatoire

Oui

Non

Votre situation :

Le transport est en rapport avec une hospitalisation

Vous pouvez bénéficier d'une prise en charge de votre transport.

Pour être pris en charge, le transport doit être prescrit par un médecin. C'est lui qui choisira le mode de transport adapté à votre état de santé. Assurez-vous d'avoir une prescription médicale de transport (PMT) avant le transport. Aucune PMT ne pourra être rédigée par le médecin après le transport.

Voir les transports possibles et leur remboursement

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Votre situation :

Le transport est en rapport avec une hospitalisation

Le médecin prescrira le transport adapté et le moins cher

Votre transport sera pris en charge à 100% ou à 65 % selon votre situation.

Selon votre état de santé et d'autonomie

INFO

EXEMPLES

Vous pouvez vous déplacer seul(e) ou vous avez besoin d'une aide et pouvez être accompagné(e) d'un proche

Véhicule personnel

Vous serez remboursé(e) en fonction des km parcourus + frais de péage

INFO

Remboursement partiel ou intégral de votre titre de transport. Si vous devez être accompagné, le titre de transport de votre proche sera également remboursé.

Transport en commun (bus, train...)

INFO

Vous avez besoin d'une aide pour vous déplacer, vous risquez des effets secondaires pendant le trajet ou votre état nécessite le respect rigoureux des règles d'hygiène

VSL ou Taxi conventionné

Pris en charge à 100% ou à 65% Reste à votre charge : 2€ par trajet*

INFO

Vous devez être en position allongée ou demi-assise, ou surveillé(e), sous oxygène, brancardé(e) ou porté(e), ou transporté(e) dans des conditions d'aseptie

Pris en charge à 100% ou à 65% Reste à votre charge : 2€ par trajet*

Ambulance

INFO

* Sauf : moins de 18 ans, bénéficiaires de la Complémentaire Santé Solidaire (ex CMUC / ACS) ou de l'Aide Médicale d'Etat, femmes enceintes à partir du 6ème mois de grossesse et jusqu'à 12 jour après l'accouchement

Retour

Votre situation :

Le transport n'est pas en rapport avec une ALD, un accident du travail ni une maladie professionnelle.Le transport n'est pas en rapport avec une hospitalisation.

Devez-vous obligatoirement voyager en position allongée ou sous surveillance constante ?

Non

Oui

Votre situation :

Le transport n'est pas en rapport avec une ALD, un accident du travail ni une maladie professionnelle. Vous devez obligatoirement rester en position allongée ou sous surveillance constante.

Vous pouvez bénéficier d'une prise en charge de votre transport. Le transport doit être effectué en ambulance.

Pour être pris en charge, le transport doit être prescrit par un médecin. Assurez-vous d'avoir une prescription médicale de transport (PMT) avant le transport. Aucune PMT ne pourra être rédigée par le médecin après le transport.

Comment serez-vous remboursé(e) ?

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Votre situation :

BACK

Le transport n'est pas en rapport avec une ALD, un accident du travail ni une maladie professionnelle. Vous devez obligatoirement rester en position allongée ou sous surveillance constante ou vous êtes sous oxygénothérapie.

Un transport en ambulance est nécessaire si vous devez être en position allongée ou demi-assise, ou surveillé(e), sous oxygène, brancardé(e) ou porté(e), ou transporté(e) dans des conditions d'aseptie

100%

Les frais pour ce transport sont remboursés à 100 % par l'Assurance Maladie dans les cas suivants :

• les transports des femmes enceintes à partir du 6ème mois de grossesse et jusqu'à 12 jours après la date d'accouchement
• les transports liés à l'hospitalisation d'un nouveau-né de moins de 30 jours
• les transports des personnes titulaires d'une pension d'invalidité, d'une pension militaire, d'une pension vieillesse substituée à une pension d'invalidité, d'une pension de veuf ou de veuve invalide, d'une rente pour un accident du travail ou une maladie professionnelle avec un taux d'incapacité supérieur à 66,66 %
• les transports des personnes bénéficiaires de la complémentaire santé solidaire (ex CMU-C) ou de l'aide médicale de l'État (AME) et des soins urgents
• les transports vers les centres d'action médico-sociale précoce (CAMSP) et les centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP)
• ...

Quel que soit le taux de remboursement (100% ou 65%), vous devrez payer la franchise médicale :

2€ par trajet*soit 4€ aller/retour

ameli.fr

Consultez la liste complète des situations de prise en charge à 100% sur :

* Sauf : moins de 18 ans, bénéficiaires de la complémentaire santé solidaire (ex CMUC/ACS) ou de l'AME, femmes enceintes à partir du 6ème mois de grossesse et jusqu'à 12 jour après l'accouchement

65%

Dans les autres cas, le transport est pris en charge à 65% par l'Assurance Maladie.Les 35% restants peuvent être pris en charge partiellement ou entièrement par votre mutuelle ou votre complémentaire santé.

Retour

Votre situation :

Le transport n'est pas en rapport avec une ALD, un accident du travail ni une maladie professionnelle. Vous ne devez pas rester obligatoirement allongé ni être sous surveillance constante. Le transport n'est pas en rapport avec une hospitalisation.

Vous ne pouvez pas bénéficier d'une prise en charge de votre transport.

Vous n'êtes pas dans une situation de prise en charge, votre tranpsort ne sera pas remboursé, même avec une prescription médicale.

Recommencer

Quel que soit le taux de remboursement (65% ou 100%), vous devrez payer la franchise médicale :

2€ par trajet*soit 4€ aller/retour

* Sauf : moins de 18 ans, bénéficiaires de la complémentaire santé solidaire (ex-CMUC/ACS) ou de l'AME, femmes enceintes à partir du 6ème mois de grossesse et jusqu'à 12 jour après l'accouchement

100%

Les frais pour ce transport sont remboursés à 100 % par l'Assurance Maladie dans les cas suivants :

• les transports des femmes enceintes à partir du 6ème mois de grossesse et jusqu'à 12 jours après la date d'accouchement
• les transports liés à l'hospitalisation d'un nouveau-né de moins de 30 jours
• les transports des personnes titulaires d'une pension d'invalidité, d'une pension militaire, d'une pension vieillesse substituée à une pension d'invalidité, d'une pension de veuf ou de veuve invalide, d'une rente pour un accident du travail ou une maladie professionnelle avec un taux d'incapacité supérieur à 66,66 %
• les transports des personnes bénéficiaires de la couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) ou de l'aide médicale de l'État (AME) et des soins urgents
• les transports vers les centres d'action médico-sociale précoce (CAMSP) et les centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP)
• ...

65%

Dans les autres cas, le transport est pris en charge à 65% par l'Assurance Maladie.Les 35% restants peuvent être pris en charge partiellement ou entièrement par votre mutuelle ou votre complémentaire santé.

Consultez la liste complète des situations de prise en charge à 100% sur le site :

ameli.fr

Sous réserve de remplir les conditions habituelles de prise en charge, les frais de transport sont remboursés à 100 % par l'Assurance Maladie dans les cas suivants :

• les transports des femmes enceintes à partir du 6e mois de grossesse et jusqu'à 12 jours après la date d'accouchement
• les transports liés à l'hospitalisation d'un nouveau-né de moins de 30 jours
• les transports des personnes titulaires d'une pension d'invalidité, d'une pension militaire, d'une pension vieillesse substituée à une pension d'invalidité, d'une pension de veuf ou de veuve invalide, d'une rente pour un accident du travail ou une maladie professionnelle avec un taux d'incapacité supérieur à 66,66 %
• les transports des personnes bénéficiaires de la couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) ou de l'aide médicale de l'État (AME) et des soins urgents
• les transports vers les centres d'action médico-sociale précoce (CAMSP) et les centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP)
• ...

Informations à destination des patients à inclure sur le site internet :

Si vous ne pouvez pas bénéficier d'une prise en charge de votre transport (vous n'êtes pas dans une condition de prise en charge) et que vous êtes en difficultés pour vous déplacer :- TAAM : Amiens Métropole (gratuit ou prix ametys donc < 2€) - Réseau de bus de la somme : Trans80 - Mutuelle ? - Contact ? Assistante sociale ?